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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02281_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
D présentées à son encontre ; 3°) à titre subsidiaire, de condamner les sociétés Beal et Planckaert Architectes, Paysages, Artelia Industrie, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f048
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Le même jour, mais de manière distincte, les quatre vendeurs précités on également vendu pour 130. 000 frs HT des brebis et béliers (ce qui sera dénommé le cheptel, la vente est matérialisée par une facture
Source officielleChambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2915
14 avril 2023
14 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2023 N° 2023/137 Rôle N° RG 19/08818 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELLX [Y] [G] C/ SARL TOP SERVICES
Source officielle1ère chambre
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
origine l'absence de contrôle de la pression d'eau distribuée par la société Suez et expliqué que les raccords plymouth du réseau enterré ne résistaient pas aux surpressions intempestives (coups de bélier
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6707705681e733ee26983235
8 octobre 2024
8 octobre 2024
pavillon sis [Adresse 10] cédé 4 857 euros/m²) ; ce bien est trop dissemblable eu égard à son cachet (immeuble en pierres meulières, d'un aspect bien meilleur que celui objet en litige qui est en crépi beige
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e71c
9 avril 2024
9 avril 2024
Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Sandra BELLIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b9eb085fa94a7939faa
4 octobre 2018
4 octobre 2018
avec accusé de réception assistées de Me Stéphane B..., membre du cabinet Godin associés, avocat au barreau de Paris ayant également pour conseil Me Pablo X..., membre du cabinet Van Bael et Bellis
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
600057ababba2e6baac450f3
13 janvier 2021
13 janvier 2021
DSI Plastics soutient que la société Hozelock Exel ne démontre pas que la société DG Industries aurait mal entretenu le moule, dès lors que la seule pièce qu'elle fournit est établie par la société Belli
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86780
22 janvier 2003
22 janvier 2003
Affaire : Revendication d'un bien immobilier APPELANTE : SCI CFC, représentée par son gérant Siège social : 14 rue Crépet 69007 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f99
23 mai 2006
23 mai 2006
Domaine Saint-Mandé 18, rue Aristide Souzamendes 33130 BEGLES représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN - N du dossier 0021266 assistée de Me Béchara TARABAY (avocat au barreau de PARIS) (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88154
16 février 2006
16 février 2006
Attendu que le dessin 3839 est une peinture abstraite faisant figurer des formes, masses et couleurs très particulièrement réparties, pour conduire à un effet patchwork, principalement dans les tons de beige
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997c
5 décembre 2007
5 décembre 2007
précités ne montrent toujours qu'une vache, même si celle-ci est assise) mais comme un personnage à expression humaine ; et c'est ce que la SA FAYE IMPORT a copié, sur le même fond vert et blanc-cassé-beige
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a193
10 avril 2006
10 avril 2006
né le 18 Juillet 1944 à MIRIBEL (01700) demeurant... 92340 BOURG LA REINE représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés à la Cour assisté de Maître VANBATTEN de la SCP BEAL VANBATTEN, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e61c25a97f0381f55ba
6 décembre 2013
6 décembre 2013
portes menus ondulés, - un meuble table bar, - la forme arrondie des piliers composant des restaurants Delifrance, - le dessin de la segmentation de l'espace en trois zones de couleurs code beige
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cac
5 janvier 2016
5 janvier 2016
90 X 190 ", une table en formica jaune et quatre chaises en plastique jaune, une penderie en bois et tissu, une table de nuit en bois, blanche, une grande armoire en bois, un canapé rayé bleu et beige
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
née le 12 Janvier 1971 à BEGLES (33130) demeurant ...83000 TOULON représentée par Me Lisa KIBANGUI COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2012, en chambre du conseil
Source officielle2ème Chambre
63c10936bf9fd47c90a13aef
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Z] [B] était gérant de la SARL Maldives, de la SARL Kani, de la SCI Graham Bell, de la SARL Faru et de la SAS l'Orée du Bois, et disposait des capacités suffisantes pour apprécier le risque d'endettement
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84ae4
23 janvier 1999
23 janvier 1999
Y..., dont la société ARCHANGE INTERNATIONAL est cessionnaire, il n'en demeure pas moins que la bande dessinée visée n'est pas éditée par la société ARCHANGE INTERNATIONAL mais par l'association "BELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fa
14 juin 2011
14 juin 2011
Par contrat à durée déterminée du 2 juin 1998 la société PACKARD BELL NEC SERVICES a engagé madame X... en qualité de " technical writer " niveau IV échelon 1 Coefficient 255 pour faire face à une surcharge
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02214_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
En outre, le rythme des ouvertures ainsi que les pierres et les enduits employés, qui seront de couleur beige et ocre, rappellent ceux des bâtiments voisins.
Source officiellePage 30 sur 39