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52 772 résultats pour « Jean- Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e478

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Jean-Pierre et de Madame Z... Sonja épouse X.... Les consorts X...-Z...ont été condamnés in solidum à payer à E. D.

Source officielle

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CA

1ère Chambre A

5fdd6be9c6a8d515c341cf5e

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

B... contre Jean-Pierre F... et aux demandes formées par ce dernier contre la SARL Adap international et G... B...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc0cdc6046d47bf5824

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

V-B7J-CMPO2 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 Juin 2025 - Président du tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025039770 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Jean-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9042e

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

Jean Pierre X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f712

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Pierre A..., notaire à Vincennes (94), M. Jean-Pierre D... s'est engagé à vendre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd5

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a407

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

2.000 € de provision et 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Qu'ils en ont interjeté appel par déclaration du 16 janvier 2006 ; Attendu que, soutenant que Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858dd

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

C/ une d'une ordonnance rendue le 13 Novembre 2000 par le juge commissaire du Tribunal de Commerce de TROYES, ARRET DU 16 OCTOBRE 2001 APPELANT Monsieur Jean-Pierre X... 10-24 rue Moulin du Roi

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

63c1089fbf9fd47c90a139ca

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

DOSSIER: N° RG 22/00103 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BIM4D COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 09 Janvier 2023 à 14 heures [J] [S] LIMOGES, le 09 Janvier 2023 à 14 heures Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

64acf3e903c09105db6c0541

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

DOSSIER: N° RG 23/00072 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIPAQ COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 10 Juillet 2023 à 14 heures [W] [F] LIMOGES, le 10 Juillet 2023 à 14 heures Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bae

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

Jean-Pierre X... C/ Mme Evelyne Y...épouse X... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c479

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

L'infirme de ce chef, et statuant à nouveau de ce chef, Déboute Jean-Pierre et Maria Z... de leur demande d'indemnité d'occupation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b601

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

C / une d'une ordonnance rendue le 13 Novembre 2000 par le juge commissaire du Tribunal de Commerce de TROYES, ARRET DU 16 OCTOBRE 2001 APPELANT Monsieur Jean- Pierre A... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a7

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Ayant droit de son père, Jean Pierre X..., décédé le 22 juillet 2013 demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da72

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

RG N : 10/ 00346 AFFAIRE : Jean Pierre Marie Jacques X... C/ Béatrice Y... épouse X...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00611_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Elle soutient que : - elle a cessé l'activité de son entrepôt situé rue Chevreul à Cholet durant l'été 2016 et l'a transféré vers la rue Jean-Pierre Ageneau à Cholet ; un avis de situation au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91414

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

LIMOGES, le 9 avril 2014 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a964

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Jean-Pierre X... de l'ensemble de ses demandes et la Safer Champagne Ardenne de sa demande de dommages-intérêts pour procédure abusive ; Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa33

Appel

29 août 2012

29 août 2012

LIMOGES, le 29 août 2012, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88701

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

SEPTEMBRE 2006Numéro d'inscription au répertoire général : 05/00598 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 NOVEMBRE 2004 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 02/2198 APPELANTS :Monsieur Jean-Pierre

Source officielle