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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f25c

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1da9b463108b13d597468

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00172 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1daa4463108b13d59746a

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00171 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1daa9463108b13d59746b

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00173 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162da70dda066944ee0e84d

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61635de5683f470e3416dc35

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61636eed77a1403986670cbe

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe6f

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63bfb3695e2fbe7c9004396f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Votre contrat de travail prend donc fin ce jour, le 10 août 2016." Selon l'appelant, il appartenait à M. [T] de prévenir son employeur de son retour.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162b24f4abc2618d50e04f4

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentés par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Me Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS (toque : L0034) Assistés de la SCP RIBON KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163920fc171f9a1fe14c670

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

organisation des services de la cour d'appel de PARIS à compter du 30 août 2010, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e0fd925cfde126683795

Appel

13 avril 2010

13 avril 2010

 : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163f658c5e1c13d83dae36a

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3b

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

PARIS à compter du 3 janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d8

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e204

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

PARIS à compter du 3 janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9069a

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6438f264a942a604f5e934ba

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

constitué DÉFENDEURS À L'INCIDENT Maître [F] [H] [Adresse 11] [Localité 4] Représenté par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Philippe Klein

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0bbe12c85000874add3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANTE S.A.S. [3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Agathe KLEIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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