CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

766 résultats pour « Manil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre pôle social

6a1920a9cdc6046d4752b32e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il précise, en outre, que le 21 janvier 2022 il a reçu un mail du directeur général de la santé avec la mention « urgent » expliquant les conditions de déploiement de centres de dépistage.

Source officielle

Page 30 sur 39

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC846 résultats

Journal officiel
Radiations

LA MANILLE

SIREN 440741148Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILON

SIREN 422689885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILON

SIREN 422689885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILON

SIREN 422689885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANILA

SIREN 481742534Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

06/08/2026

Voir →

CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d17cdc6046d47e0336d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Trois personnes de l'équipe informatique ont alors été sollicitées pendant 4 heures pour supprimer à distance les mails concernés des boites de chacun des directeurs.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c54f3c369c7f74996d96

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

toque : C2477 ayant pour avocat plaidant : Me Claire PUIREUX REILLAC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1181 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] représenté par son syndic, le CABINET MAVILLE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20181509

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

l'appui de la requête ; 2) concernant la procédure de vérification de comptabilité : a) les avis de vérification et les mises en demeure de déclarer adressées à la société X ; b) les échanges de plis, mails

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02274_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

En outre, s'il soutient qu'à son arrivée à Manille, il sera contraint d'être confiné pour une durée de dix jours, à ses frais, puis une seconde fois à son arrivée à Dipolog, toutefois, et à supposer même

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e1c3cacdc6046d47887da4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Mme [R] a tenté de contacter l'agent immobilier par mail puis le vendeur, en vain.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e31697cdc6046d47a7ca4c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Le mail du 23 janvier 2023 dans lequel l'appelant a indiqué qu'il se trouvait en Algérie suite à la fermeture des frontières a été adressé à tort au liquidateur et non au greffe du tribunal de commerce

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0accdc6046d47bf7594

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[F], préposé du Crédit agricole auquel il a présenté le relevé d'identifié bancaire qui lui avait été transmis par mail, a soumis à sa signature un ordre de virement d'un montant de 25'000 euros au profit

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fad200cdc6046d47bfab59

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[R] [I] demandent à la cour de : - écarter des débats la pièce numéro 1 produite par l'appelante le 5 février 2025 intitulée ' mail de Me [C] à Me [Q] en date du 25 juin 2024" déclarer l'appel de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69f2e907cdc6046d470cf555

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par dernières conclusions reçues au greffe par mail le 18 avril 2025, la S.A.R.L. [1], venant aux droits de la S.A.R.L. [2], sollicite de': - déclarer régulière, recevable et bien fondée la mise en cause

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69f44591cdc6046d472ebeb2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par mail reçu au greffe de la cour d'appel le 28 avril 2026 à 12h31, M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a192c34cdc6046d47549ba6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par mail du 30 octobre 2023, Mme [R] a informé l'Association [1] de sa reprise du travail et sollicité de son employeur d'organiser la visite de reprise auprès de la médecin du travail dès que possible

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fbecdc6046d4709c53c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

paiement de la moitié des honoraires pour non respect de l'obligation d'information n'est pas applicable dans la mesure où le mandataire a bien eu l'information sur la vente du bien en demandant par mail

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a1fbc4ecdc6046d47e980bb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Par mail du 3 octobre 2022, la société Holding LT a adressé aux requérants un coupon réponse prérempli afin qu'ils le signent pour renonciation définitive au contrat de « retraite-chapeau » n° 1367950C013

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea23cdc6046d478800fa

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, le 3 avril 2019, pour lui indiquer notamment : 'Adresse mail [5] : j'ai fait le point sur les adresses mails créées sur le compte de l'ACSAD.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136c4cdc6046d47a635a4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par mail du 4 mars 2025 adressé au service de la fixation des honoraires de l'ordre, la société d'avocats a fixé sa demande de taxation de ses honoraires à la somme de 135 904, 43 euros TTC, soit après

Source officielle
CA

4ème Chambre

69fd7250cdc6046d4702929c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

En réponse à la demande de la société MPC quant à la nature exacte des travaux réalisés, l'entreprise [S] Construction répondait par mail du 3 septembre 2024 : ' réalisation portique en bois vu que la

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6933d171406d06a9f72c370a

Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

d'abord soulevé la nullité de la décision rendue en première instance pour violation du principe du contradictoire en faisant valoir que le Juge s'était notamment fondé dans sa décision sur l'échange de mail

Source officielle
CA

17e Chambre

60339dd47d0ed5528557c48b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

MANIA DU JARDIN, il s'est avéré qu'à ce jour, aucune modification ou un aménagement de votre temps de travail n'étaient envisageables, tout comme un stage de reclassement professionnel auquel vous n'avez

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb3719e920ab0dc5b0e2b9

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Sabine LAMIRAND, Postulant,, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.455 - N° du dossier L17046 Représentant : Me Manal

Source officielle