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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
60365745b5a5cfb809f2a985
3 novembre 2015
3 novembre 2015
La mise à l'écart d'un élève n'est en aucun cas acceptable. 4 votre comportement exclut la plus élémentaire pédagogie Les élèves, dans leur ensemble, y compris des adultes, ressentent que vous n'avez
Source officielle1ère Chambre civile
670f581e4ad0d5ee7d7e5a2a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il a conclu une convention de partenariat avec l'université de technologie de [Localité 3] (l'UTC), ainsi qu'une convention d'application par laquelle elle lui a sous-traité des formations pédagogiques
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a62a83448a370008a71fe5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SUR CE, LA COUR Mme [D] [N], salariée de l'[6], établissement de l'association [8], en qualité de responsable pédagogique, a établi une déclaration de maladie professionnelle pour un 'burn out très
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01334_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
B ; S'agissant de la décision du 30 octobre 2019 le radiant des effectifs : - elle a été prise en violation de l'article 97 de la loi du 26 janvier 1984 ; les postes de coordinateur pédagogique tennis
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61629f6f35a5d4e0c2ddc9b6
12 mars 2013
12 mars 2013
La direction pédagogique a été alertée le 9 mars d'un incident survenu dans votre cours où une élève prise d'un malaise a dû être prise en charge par les pompiers et emmenée au service des urgences de
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b562
30 avril 2008
30 avril 2008
Vous exercez les fonctions de coordinateur pédagogique en matière de formation et de responsable de l'assurance qualité au sein de l'établissement...
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00649_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le 1er janvier 2014, elle a été engagée sous contrat à durée indéterminée en tant que coordinatrice référente, affectée sur le poste d'animatrice de l'atelier de pédagogie personnalisée du site d'Etampes
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00050_20260203
3 février 2026
3 février 2026
adaptés aux capacités et au rythme d'apprentissage de l'enfant, à savoir notamment : a) Une description de la démarche et des méthodes pédagogiques mises en œuvre pour permettre à l'enfant d'acquérir
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
avant l'entrée en formation, notamment le nombre prévisionnel d'heures de formation, lorsque cette évaluation est obligatoire ; 4° Le programme et le déroulement de la formation ; 5° Les moyens pédagogiques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02218_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
A tant sur le plan pédagogique que sur le plan relationnel avec la direction, les élèves et leurs parents en dépit des conseils réitérés depuis plusieurs années mais non suivis par l'enseignant.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01722_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
aptitudes en master 2018/2019 " : " La réinscription en première ou en deuxième année de master est soumise à l'avis du responsable de la formation sur proposition du jury ou de l'avis de l'équipe pédagogique
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00719_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Un tel comportement est constitutif d’une stigmatisation qui ne saurait être regardée comme présentant une portée pédagogique.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036468e70da42a824d380ba
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Vous n'avez pas suivi la procédure contenue dans le livret de consignes pédagogiques distribué aux enseignants lors des réunions de rentrée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61624d67ed30a8f5617382d3
20 février 2014
20 février 2014
Sa rémunération moyenne brute était de 3.049,98 € pour l'activité de directeur pédagogique.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d4b
25 mars 1998
25 mars 1998
précité des statuts que l'ancien secrétaire, Monsieur A..., avait dénoncée dans un courrier du 27 juin 1995 en indiquant que la réunion avait été "organisée en dehors de la présence du directeur pédagogique
Source officielleAvis
CADA:20160825
14 avril 2016
14 avril 2016
réunion préparatoire de la sixième quinzaine de la citoyenneté du 20 juin 2001, mentionnant la proposition du demandeur de poursuivre un projet sur la prévention routière en développant des supports pédagogiques
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02949_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
ensemble la décision du 21 mai 2021 rejetant son recours gracieux, la décision du 9 juin 2021 prolongeant l’interdiction d’accès, la décision du 5 juillet 2021 relative aux modalités de continuité pédagogique
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78d
22 mai 2012
22 mai 2012
Gall, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Nadia Y... ... 49000 ANGERS Représentée par maître Hélène RABUT, avocat au barreau d'ANGERS (SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f079ef56904f13d44e0f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7a44cde4277d1bd646
15 avril 2022
15 avril 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePage 30 sur 148