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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc0
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Philippe Y...
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf4e405357f749ea82d
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BJR45 [R] [T] [U] [T] C/ [F] [S] [E] [M] EPOUSE [S] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Adam KRID - Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Le 9 juin 2004, cette dernière informait Thierry X... qu'elle avait négocié le tranfert de sa police " dans le but de protéger au mieux ses intérêts " à la société PHILIP Y... et Compagnie avec effet au
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df4c
25 mai 2011
25 mai 2011
né le 29 Novembre 1960 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec13
26 octobre 2011
26 octobre 2011
CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : SARL MONTE TP Prise en la personne de son représentant légal Hameau CARONEO 20290 MONTE représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebb
7 mars 2008
7 mars 2008
Greffier : Dolène MAGAMOOTOO, FAITS ET PROCÉDURE, Monsieur Philippe X...a confié courant 2002 à la société Pole d'Ingénierie la coordination et la maîtrise d'oeuvre des travaux de construction
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe2545000831472e
25 avril 2024
25 avril 2024
par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise [A] [C] entrepreneur individuel, dont le siège social est sis : [Adresse 4] représentée par Me Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86165b5a3ab8ca54edd
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, M.
Source officielleChambre sociale 4-2
660f9521a40f8b0008cb7aa9
4 avril 2024
4 avril 2024
Jugement rendu le 08 Novembre 2022 par le Pole social du TJ de Nanterre N° RG : 22/05954 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48f
11 avril 2012
11 avril 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2012, devant Monsieur Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f206
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleChambre commerciale
6549e309bc1a528318e09727
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f1fa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
651e5375a81daa831884f4fe
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Henri AUCHE, substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Thomas ZAMMIT, substituant Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e117
8 juin 2011
8 juin 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 20167 MEZZAVIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean LUISI, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599e
14 juin 2001
14 juin 2001
Monsieur Philippe X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae26
13 mars 2008
13 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ede
28 juin 2021
28 juin 2021
la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2021, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edf
28 juin 2021
28 juin 2021
la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2021, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee3
28 juin 2021
28 juin 2021
la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2021, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officiellePage 30 sur 558