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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
65a781568121050008662d6e
16 janvier 2024
Elle est accompagnée des pièces que le demandeur souhaite invoquer à l'appui de ses prétentions.
3e Chambre B
60373bcd5659011796ac3efd
15 mai 2015
par Me Jean-Louis TIXIER, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Maud DAVAL-GUEJD, avocate au barreau d'AUX-EN-PROVENCE ZURICH INSURANCE IRELAND LIMITED [Adresse 1] représentée par Me Pierre
9e Chambre B
6032f04971cec8642536aa6b
20 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Monsieur Jean Yves MARTORANO, Conseiller
4e Chambre B
61630e4cda3e3d3066036731
26 mars 2012
, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , constituée aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS assisté de Me Jean-Yves LEPAUL, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
5e chambre Pole social
631834d60876004f131a604d
6 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
17e Chambre B
6162efb08fe037d2cb4a04f2
27 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Cour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2dd
5 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Monsieur Olivier MANSION, Conseiller, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposés.
6253ccaabd3db21cbdd90df7
28 novembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
CHAMBRE 8 SECTION 1
635236968c924eadffcc4726
20 octobre 2022
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Charlotte Desbonnet, avocat au barreau de L et Me Julia Benaim, avocat au barreau de Limoges DÉBATS à l'audience publique du 22 juin 2022 tenue par Yves
1ère Chambre A
6033acfcb6986860fb72ae96
27 avril 2017
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Yves
3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04707_20220601
1 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
2 e chambre civile
631834770876004f131a5e91
CHAMPS venant aux droits de la SCEA DE LA CHAPELLE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié de droit au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yves
8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab3b
8 juin 2017
APPELANTS Monsieur [G] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] (SUISSE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
65321ae19e4ea48318f5ad5b
19 octobre 2023
6253cb24bd3db21cbdd8cee0
11 décembre 2008
, pièce 18) soit un total de 8. 812, 20 euros pour 2006 : • 528, 17 euros pour les productions 2003, 3ème année d'acquisition, pièce 16) • 619, 38 euros pour les productions 2004, 3ème année d'acquisition
DCA_21LY02822_20230215
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 ; - le décret n° 2014
68fb978411af6ba0065f4071
23 octobre 2025
Au cas particulier la nature complexe de l'opération contractuelle en question implique impérativement que soit précisées certaines caractéristiques essentielles.
603690ae18dd933375dc9858
24 septembre 2015
JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 24 Juin 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
1ere Chambre
5fdcc40e1cfe7a2f7dd20375
30 octobre 2018
Monsieur Pierre E... né le [...] à SAINT JEAN DE MAURIENNE de nationalité Française Immeuble Agena 73300 LE CORBIER Madame Marie-Jo F... CC... G...
Chambre Sociale-1ère sect
65a781368121050008662d61
SCHERER de la SCP YVES SCHERER substitué par Me KUBLER, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : M.
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