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1 551 résultats pour « glace »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

60365b57a588eebbd9d643dd

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

[R] [O], aux droits duquel vient la société Salem, à effet au 1er octobre 2001, un bail commercial portant sur un local à usage de boulangerie, pâtisserie, confiseur, glacier, cuisine, situé [Adresse 2

Source officielle

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CAA

2ème chambre

DCA_23PA00475_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 2 février, 6 mars et 24 novembre 2023, la société Akka Technologies, représentée par Me Emmanuel Glaser, demande à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62eb616804f9e6e2e9d89722

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

GLC 250 D4 Matic pour un prix total de 71.812.24 euros comprenant le prix de base du véhicule soit 63.312.24 euros et des équipements supplémentaires pour un montant de 8.500 euros remisé à 59.900€ TTC

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0bfe98d0ccf000877e727

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

commercial sous seing privé passé le 01er décembre 2010 et d'une lettre de conditions particulières portant sur un local dépendant du Centre Commercial Géant Casino [Localité 5] d'une surface de 1.651,41 m2 GLA

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

69005c1e2481d356bd170326

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vous avez augmenté la garantie bris de glace sur son contrat maison.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3bdc2a5bdff9702ffac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

la fourrière pour le retrait des véhicules 'squattant' le parking et de les identifier par un cercle rouge à la peinture à l'eau sur la vitre latérale du conducteur et une affichette sous les essuie-glaces

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d354e6f046d26ca512

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[C] sollicite une indemnisation à hauteur de 2 000 euros faisant valoir qu'il pratiquait le tennis en loisir, seul et qu'il faisait du patin à glace avec sa fille ainsi que de la natation et du vélo.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Sur le fond, La marque verbale GRAND LITIER, objet de la demande en nullité, a été déposée et renouvelée pour désigner, notamment, les produits et services suivants: - classe 20 : 'Meubles, glaces

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01561_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

" Allergènes et vente additionnelle " (2 x 2 100 euros) et " Hygiène " (2 x 800 euros), pour la société " Banette Bruno ", les formations " Petits pains et pains spéciaux " (2 x 1 500 euros et " La glace

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162e8367dc295bdec6a56ca

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

collègues a permis de mettre à jour un certain nombre de pratiques totalement inadmissibles, qui sont énumérées et qui peuvent être résumées comme suit : - absence de traitement de dossiers bris de glace

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87639

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

AUCHAN LA GLACERIE La société DUCROS EURO EXPRESS admet ne pas avoir livré les marchandises remises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f6

Appel

22 août 2019

22 août 2019

entraîné une perte de clientèle résultant notamment du changement des méthodes d'approvisionnement et de production, de la suppression de la politique commerciale de fidélité et de la vente de la machine à glace

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb5fcb8dca058e3e80cb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/00900 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELEURL Cabinet Reymann - Glaser

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CA

Chambre 3-4

627df6b50d41e0057d43e0ef

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

MIRADOR des locaux comprenant un magasin d'angle situé au rez-de-chaussée avec escalier particulier desservant une cave en sous-sol et deux pièces au premier étage, à usage exclusif de limonadier, glacier

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CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1ba0de54ff609f811c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Antoine SIMONNEAU substituant Me Philippe GLASER

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CA

5e chambre civile

6979def0cdc6046d47f64b27

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

bancs, meuble avec vitre, balais, placard, meuble bas avec tiroir, chaise et tables basses, clic-clac, chevet, lit et sommier, matelas, armoire, miroir, chauffage soufflant dans la salle de bains, deux glaces

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

EXPOSE DU LITIGE La société AN'IL Society (ci-après la 'Société') créée le 8 octobre 2020, exploite un fonds de commerce de boulangerie-pâtisseries, confiseries, glaces et vente de boissons à emporter

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CA

1ere Chambre Section 1

67f750ae6527a11effc4b6a5

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

responsabilité civile exploitation de la Sas Garage Kcb Auto, à payer à Mme [X] [G] [C] épouse [F], déduction faite de la franchise contractuelle opposable aux tiers de 750 ' pour les risques autres que bris de glaces

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CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca5333d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- orientation des feux de croisement : l'orientation d'un feu de croisement n'est pas dans les limites prescrites par les exigences AVG AVD - état de fonctionnement : feux de brouillard AV et AR : glace

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7475

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

flexibles de frein, absence de silencieux et non conformité de la ligne d'échappement, état et non-conformité des vitrages, défaut d'orientation des feux, mauvais état des consommable (balais d'essuie glace

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