Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
697daf1bcdc6046d475d0897
28 janvier 2026
28 janvier 2026
toque : R044, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
64a7b1fe3bcaf505db696990
6 juillet 2023
6 juillet 2023
RATP [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MALTET, avocat au barreau de PARIS, toque : E2188 INTIME Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexandra SOUMEIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6707703781e733ee26983011
9 octobre 2024
9 octobre 2024
à la Cour : Jugement du 30 Août 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03970 APPELANTE Madame [Y] [K] [Adresse 2] [Localité 4] FRANCE Représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec81
7 septembre 2011
7 septembre 2011
il est exact, pour répondre au tableau relatif à la prescription immobilière produit par l'appelant, que compte tenu de l'évolution du marché de l'immobilier, il a été décidé de faire évoluer cette filière
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb81364b3ebed3bf0608
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR : L'affaire a été débattue le 03 juillet 2025 , en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE
Source officielle2e chambre sociale
697b07edcdc6046d4711f6cc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [J] [N] née le 04 août 1983 à [Localité 1] (66) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b085dcdc6046d4711fd4f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [H] [O] née le 5 décembre 1966 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b0861cdc6046d4711fd90
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [J] [E] née le 2 août 1975 à [Localité 15] (66) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b0866cdc6046d4711fdde
28 janvier 2026
28 janvier 2026
des PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIME : Monsieur [Z] [D] née le 09 août 1987 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté sur l'audience par Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e18
25 avril 2024
25 avril 2024
SIRET : 423 71 4 0 70 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - - Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre
60327e44963afdb244d073c9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président , Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9857c8101d07528a82293
16 janvier 2020
16 janvier 2020
ROANNE sous le numéro 450 676 663 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 représentée par Me Georges-Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9857c8101d07528a82294
16 janvier 2020
16 janvier 2020
ROANNE sous le numéro 450 676 663 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 représentée par Me Georges-Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6780bacdf25437b69df75a30
9 janvier 2025
9 janvier 2025
au barreau de PARIS, toque : E0485 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Alexandra
Source officielle1re chambre sociale
6024949deef5e986916d23be
10 février 2021
10 février 2021
] Représenté par Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Jean-Bernard LUNEL, avocat au barreau de PARIS, Représenté par Me Alexandra
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda497f01e1c490c48302ef
29 août 2019
29 août 2019
] 1957 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène FABRE de la SELARL FABRE-SAVARY-FABBRO, Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0124 Assisté de Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61625c92d64a6b1f51487700
6 septembre 2013
6 septembre 2013
[N] [E] (Gérant) et par Me Mathilde HOUET- WEIL de la SCP WEIL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alexandra FRELAT, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS EN AUDIENCE
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Ce point explique pourquoi il a fallu réaliser une étude et faire un devis pour la mise aux normes de la filière d'assainissement autonome.
Source officiellePage 31 sur 35