CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
633fc39fe633183e2ee17d0c
6 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Chambre civile 1-6
69900ff3cdc6046d474f7cf1
3 juillet 2025
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Madame Caroline
17e Chambre B
6160661ceedca24c93cf78fd
25 septembre 2014
Là encore vous avez tenté maladroitement de nous expliquer que le personnel se servait beaucoup de café...
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992df8
18 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline
Pôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b08
7 avril 2023
PARIS, toque C 739 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Mme Caroline
1ère Chambre
668e256bfcf93851fdd647d9
9 juillet 2024
reçoivent encore exception [...]lorsque l'une des parties, soit n'a pas eu la possibilité matérielle ou morale de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique, soit a perdu le titre qui lui servait
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cd
18 novembre 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Caroline VARLET-ANGOVE de la SEP SEP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIMÉE Madame Colette Y...née
64379e609477fe04f5cc67a7
12 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
2ème chambre section A
63b7cd026b63637c907b7be9
5 janvier 2023
DYENS-SERGENT- ALCALDE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [U] [N] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE
673c3abbb51eacfcba8aecd6
1 octobre 2024
MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉE APPELANTE SUR APPEL INCIDENT Etablissement Public ADMINISTRATION DES DOUANES S sise [Adresse 2] Représentée par Me Sophie-caroline
60349dd05965168a420b7f94
3 novembre 2016
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Thierry VERHEYDE, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
Chambre Sociale
633fc390e633183e2ee17c77
4 octobre 2022
PERRIN de l'AARPI JURIS LITEM AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DOME (CPAM) [Localité 1] Représentée par Me Marie-caroline
Pôle 4 - Chambre 8
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc3f
1 octobre 2025
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de chambre Monsieur SENEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
63ca42dd9066fd7c90fc264c
19 janvier 2023
inscrite au R.C.S de TOULOUSE sous le numéro 690 802 053, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline
Chambre pôle social
68fb977f11af6ba0065f3a21
21 octobre 2025
Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : CPAM D'INDRE ET LOIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Caroline
5fca5ca98926df395019103d
12 novembre 2020
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Claude Cheviller, avocat au barreau de Paris, toque : D0945 ayant pour avocat plaidant Me Caroline Sitbon de la Scp Le Rigoleur Sitbon, avocat au barreau
CHAMBRE 1 SECTION 2
60332a0c85645f9b5f0f9d4a
14 septembre 2017
l'audience par Me Constance Cuvillier, avocat au barreau de Dijon COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christian Paul-Loubière, président de chambre Isabelle Roques, conseiller Caroline
Pôle 5 - Chambre 3
6033812edbef2c34dd1b8f12
31 mai 2017
en liquidation judiciaire [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés de Maître Caroline
4eme Chambre Section 2
603503639069d33097ac5830
1 juillet 2016
taxation forfaitaire : L'alinéa 1er de l'article R 242-5 du code de la sécurité sociale dispose: 'Lorsque la comptabilité d'un employeur ne permet pas d'établir le chiffre exact des rémunérations servant
Pôle 5 - Chambre 6
6162c832b820aa60963d8460
29 novembre 2012
, toque : R146 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline
Page 31 sur 50