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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
64cde69be5a2b5d969490d2a
4 août 2023
4 août 2023
être écarté avant les opérations de contraôle, que faire demi-tour à la vue de la police ne constitue pas un comportement justifiant un contrôle et il conteste avoir en l'espèce, tenté d'ouvrir un chalet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03603_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'association Foyer rural des Gangônes occupe le chalet situé section ZM06 dans le hameau de Bouzailles en vertu d'une convention de mise à disposition signée le 14
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d7
13 octobre 2016
13 octobre 2016
PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 90 --------------------------- 13 Octobre 2016 --------------------------- RG no16/00077 --------------------------- SARL GHT C/ SARL CRL - CHALETS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01570_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
C D pour la construction d'un chalet au lieu-dit " Creux du Gypse " du hameau " Méribel Village " sur le territoire de cette commune.
Source officielle2e chambre 2e section
6528dfdfaaebb88318fda933
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[B], Mme [Y] faisant observer à juste titre que le bien, compte tenu de la petite surface de 150 m² sur lequel le chalet est édifié, n'est pas partageable.
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b78c38f76f78303415
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il affirme que le chalet faisant plus de 10 m2, il aurait dû faire l'objet d'une déclaration préalable de travaux, absente en l'espèce.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abdf
29 février 2008
29 février 2008
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe6
29 février 2008
29 février 2008
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.
Source officielleChambre 2-4
695cd5ec75782d5f06f28e3d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[V] [F] Représentant : Me Josianne CHAILLOL de la SCP CF SUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331c231df9338379d269b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
caractère parfait du désistement d'instance et d'action de la SA de droit belge Centrale Kredietverlening à l'encontre de la société civile [Adresse 18], - déclaré l'incident formé par la société du Chalet
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb8c1a4d01846a8e82ff28
26 février 2019
26 février 2019
[E] [I] et Mme [A] [H] son épouse deux prêts immobiliers destinés à financer la construction d'un chalet et des travaux sur la commune de [Localité 4] (73) à usage de résidence secondaire : - Selon
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03124_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
personnes et à produire un extrait Kbis, dont il résulte que cette prestation n'est prévue que pour un seul établissement d'hébergement para-hôtelier situé à Saint-Jean-de-Belleville à l'exclusion des chalets
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031efe8d588318c1af36
3 octobre 2023
3 octobre 2023
NCR FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud CHAULET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907
Source officielleAvis
CADA:20210951
30 avril 2021
30 avril 2021
maire de Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des marchés d'assistance à la maîtrise d'ouvrage et d'audit du service public de chaleur
Source officielleAvis
CADA:20171608
8 juin 2017
8 juin 2017
il avait postulé dans le cadre du mouvement de mutation polyvalent 2016 organisé par le télégramme n° 334 du 13 avril 2016 identifiés : 1) CSP La Roche-sur-Yon ; 2) CSP Les Sables d'Olonnes ; 3) CSP Chôlet
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bcab
20 avril 2017
20 avril 2017
Ainsi, Madame [V], responsable commerciale sur le Chalet [Établissement 1], a subi à plusieurs reprises vos propos et attitudes agressives.
Source officielle18e Chambre
60372eee036fdf0a03030fe0
26 mai 2015
26 mai 2015
La villa, au travers de la SCI, était la propriété d'un homme d'affaires russe, Monsieur [R], qui possédait également un chalet à [Localité 1], dont la gestion et l'intendance seront confiées ultérieurement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686611d9957d68b57534e31e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
et assistée de Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de Paris, toque : L0018 Assistée de Me Bertrand Charlet de la SELARL BED NARSKI-CHARLET& ASSOCIÉS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b4
5 juin 2003
5 juin 2003
ET DU DÉLIBÉRÉ Madame MERFELD, Président de chambre Madame CHAILLET, Conseiller Monsieur CHOLLET, Conseiller GREFFIER LORS DES Y...: Monsieur GUINART Y... à l'audience publique du 02 Avril 2003, ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b40b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : Bertrand CHAILLET, Substitut Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2007, le Président a constaté l'absence du prévenu.
Source officiellePage 31 sur 103