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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur X... Rolf, le 09 Juin 2005c/Monsieur Y
6253ca54bd3db21cbdd8ab2c
22 avril 2008
22 avril 2008
Les faits se sont produits au centre médical Édouard Rist situé à Paris, 16e arrondissement, qui était à l'époque des faits dirigés par Mme Francine D....
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064c
18 mars 2013
18 mars 2013
* déclaré les époux Y... responsables, en application des dispositions de l'article 1147 du Code civil, du trouble de jouissance subi par les copropriétaires de l'Immeuble LE FRANCIS situé 12 rue Edouard
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY01646_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
532-1 du code de justice administrative, une expertise relative aux conditions de sa prise en charge à compter du 9 octobre 2022 au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne et à l'hôpital Edouard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01522_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déposée par la SCI Juan-Les Pins portant sur le remplacement de deux portes-fenêtres par des portes-fenêtres à galandage dans un appartement situé au deuxième étage de la villa Stella Maris, 21 boulevard Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d25
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Représenté par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 INTIMÉS Monsieur Patrick Y... demeurant ... Monsieur Christophe Lucien Z... demeurant ...
Source officielle3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
21 avril 2022
RUEIL ALBERT 1ER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Edouard VITRY du PARTNERSHIPS Addleshaw Goddard
Source officielleChambre civile TGI
67134c0a208351cec6586777
17 octobre 2024
17 octobre 2024
CAFE EDOUARD immatriculée au RCS de [Localité 6] ([Localité 4]), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360ca703c369c7f74996f2c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère
Source officielleRéférés
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4 juillet 2022
4 juillet 2022
sérieux d'annulation ou de réformation du jugement rendu le 1er février 2022 par le tribunal de commerce de Lille Métropole en relevant que': - après enquête, Mme [O] a pu être localisée au 135 rue Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61628537c10e2193c5780976
14 mars 2012
14 mars 2012
déférée à la Cour : Jugement du 13 Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/01632 APPELANTS Madame [R] [B] épouse [V] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par la SCP EDOUARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162e0771120e9a89a34a5d8
10 mai 2012
10 mai 2012
toque D0781 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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12 janvier 2012
12 janvier 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653e
25 octobre 2002
25 octobre 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : 708 - Demande de rétrocession d'un immeuble exproprié APPELANT et demandeur : Monsieur Edouard X..., né le 8 décembre 1934 à STRASBOURG exploitant agricole, demeurant 289 rue Principale
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61636a8c22908a2ec611e8c4
28 avril 2011
28 avril 2011
PARIS Toque : P 298 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c217
12 mars 2008
12 mars 2008
assisté de Me Edouard MARTIAL, avocat au barreau D'AGEN INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Pris en la personne de son représentant légal en exercice Tour Gallièni II 36
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035c
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Edouard D... né le 22 Décembre 1973 à NANTES (44000) demeurant ...-98853 NOUMEA CEDEX Mme Laurence E...épouse D...
Source officielleChambre 4 A
6a113a12cdc6046d47a69251
22 mai 2026
22 mai 2026
Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae7
2 octobre 2014
2 octobre 2014
demeurant ... 75011 PARIS 11 Représentée par Me Edouard KNOLL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0397 Monsieur Jean-Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ae
12 avril 2012
12 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
662b4402fe25450008314ce6
25 avril 2024
25 avril 2024
du 11 Avril 2023 APPELANT : Monsieur [C] [G] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Mélanie THOMAS-COTTEAUX de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Edouard
Source officiellePage 31 sur 177
BENSAMOUN, Edgard, Georges
26/08/2026
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DONG, Zewei, Raphaël, BARBUAT, Edgard, Fernand, Albert
Acte en date du 15/07/2026 enregistré au au SPFE Aube le 16/07/2026 sous le numéro Dossier n°2026 00016199, référence 1004P01 2026 A 01085, Adresse du nouveau propriétaire: 3 Boulevard des Grands Fossés 10130 Ervy-le-Châtel
25/08/2026
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EDGARD
19/08/2026
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Benhouda, Rémy Edgard, Benhouda (EI)
Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. Rémy Benhouda pour une durée de 2 ans.
11/08/2026
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POZZO DI BORGO, Michaël, Edgard, Didier
09/08/2026
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