Les certificats médicaux postérieurs à l'ordonnance du 5 août 2024 rendue à 9 heures 15 font état : - le 5 août 2024 à 12 heures 43 (certificat médical du Docteur [E] [O]): 'légère amélioration clinique

On constate donc ce jour une légère minoration de la flexion du coude gauche, pour autant, les chiffres constatés à l'examen de ce jour, en fonction du barème en vigueur, font retenir un taux de 8 %.'

[G] présentait au moment de la consolidation de 2018 une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule dominante correspondant, en fonction du barème à une IPP de 13 %.

[O] au préjudice de Mme [F] le 19 août 2017 ont entraîné : - une petite plaie de 0,7 millimètres non cicatrisée en regard de la rotule gauche, légèrement en extérieur - un hématome circulaire de

rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente partielle rédigé le 14 septembre 2020 par le docteur [M], médecin-conseil de la caisse, le praticien a retenu un taux d'IPP de 12% pour une limitation légère

[G] que lors du fait accidentel, il se trouvait dans la réserve du magasin, sur son lieu de travail, et portait un carton de 30 kgs quand il a ressenti une légère pointe en bas du dos puis dix minutes

l'intérieur des bureaux de la société PROGEREAL démontrent que la vue sur la mer est surtout cachée par les plantes situées à gauche de la terrasse ; - la structure de la pergola, qui est une structure légère

produisent le seul document à leur disposition, à savoir la fiche de liaison médico-administrative, qui rappelle la pathologie, à savoir une 'tendinopathie de l'épaule gauche chez une droitière': limitation légère

Le chapitre 4.2.5 du barème indicatif d'invalidité, relatif au syndrome neurologique de type parkinsonien est rédigé comme suit : Forme légère : Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10

incapacité permanente d'accident du travail, mentionne une possibilité réduite de 10° du poignet gauche, par rapport au poignet droit, ainsi qu'un défaut d'extension de 30° du cinquième doigt droit et une légère

dépasseraient les 35 m² autorisés par le bail en rappelant qu'au chapitre destination des lieux loués il était prévu que « le bien loué ne pourra être utilisé que pour l'implantation d'une habitation légère

chaussure alliant le genre mocassin à une 'allure citadine et racée' (ainsi que revendiqué par la société WESTON, p 19 de ses écritures) , une arrête 'au lieu du bourrelet rustique, une empeigne légèrement

qu'il résulte de l'enquête de police et des témoignages recueillis que la raison pour laquelle son scooter a heurté un véhicule est resté indéterminée, - que l'expert de la Macif a relevé de très légères

Ces examens mettaient en évidence une fracture légèrement déplacée du tiers inférieur du radius gauche ; le Docteur X... réalisait une immobilisation brachio-anti-brachiale plâtrée.

tentative de saillie, réalisée 24 heures après la première, conformément aux pratiques de la monte naturelle, que la jument, maintenue dans les mêmes conditions, a pris peur, baissé les oreilles, fléchi légèrement

la consolidation) -pretium doloris : 10   000 € -préjudice esthétique : 5   000 € (cicatrice externe à cheval sur la région trochantérienne de 34 cm de long sur 1 cm de large présentant une légère

. ; que les dispositions des articles 1792 et suivants sont inapplicables ; qu'ils ont fait procéder eux-mêmes à l'installation des chalets ; que les chalets sont des habitations légères de loisirs, pouvant

à toutes les dépenses habituelles de la vie courante ; Attendu que la situation de Sylvianne Y... est sans doute problématique ; Que celle de son époux, bien que mal aisée également, reste légèrement

reprise de la pratique du football mais avec une appréhension vis à vis des actes violents et pour « faire des têtes », * reprise du travail au même poste le 30 avril 2006 ; il peut y avoir un légère

interdit toujours, à ce jour, de reprendre le travail, - que le seul élément objectif de ce dossier est la main courante rédigée par une policière, dont il ressort que son scooter a "touché très légèrement