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1 524 résultats pour « Marc Poussin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e5

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e6

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e8

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e9

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ea

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

* En l'état de ses dernières conclusions transmises par son conseil par RPVA le 27 mars 2019 et auxquelles il convient de se référer pour l'exposé de ses moyens, M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038eb

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ec

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ed

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ef

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

positive au 4ème trimestre 2013, qui permet de faire ressortir une marge légèrement positive pour l'ensemble du périmètre en 2013".

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

AA, né le 10 mars 1975 en Martinique où il a toujours résidé, soutient avoir bu " l'eau du robinet " et consommé des légumes racines, de la viande produite et du poisson pêché localement pendant plus de

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd966d37c94e55257ad31f3

Appel

7 février 2020

7 février 2020

Elle avait un objectif volume et donc automatiquement une marge qui en découlait, des pourcentages par paliers étaient appliqués.

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CA

4eme Chambre Section 2

63c257110bfda47c900761d0

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Association AMFPAD (AIDE AUX MERES, AUX FAMILLES ET AUX PERSON NES A DOMICILE) CONFIRMATION Grosse délivrée le 13 01 2023 à Me Jean-marc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca764c42cda663924a7c48

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[R], dès lors que le transfert de son contrat de travail résulte d'un transfert de marché sans convention entre les deux employeurs successifs. Elle observe que M.

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CA

Chambre 4-1

627f4846551627057d32de20

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Par courrier recommandé du 26 mars 2014, la SA SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a proposé au salarié une prolongation de son préavis et la fin des relations contractuelles est intervenue le 3 juillet 2014

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c19593736057d78a8c4

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Or, il y a lieu de constater , en l'espèce, que Madame [X] a saisi le conseil de prud'hommes de Marseille le 29 mars 2017.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a0d492ccdc6046d4745a35c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

de volailles, de gibiers à plumes, de cervidés et le transport d'animaux vertébrés vivants au 14 mars 2022.

Source officielle
CA

Référés

62e0d538e8fd1e05797fa1b3

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Le 22 mars 2022, la société Gan Assurances a formé appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a783f88121050008662e9b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le poisson vendu et consommé n'est alors plus vérifiable.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ac2a34ad10008581c25

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 12 mars 2015 vers 21 heures, un incident est survenu entre M. [I] et un voyageur, alors que M. [I] conduisait le car Air France. Le 20 mars 2015, la société Aérolis a convoqué M.

Source officielle