CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 035 résultats pour « Toni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6799c4375331f58c9ee86f8a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

logistique a été chargée par la société Coopérative U enseigne (désormais dénommée Coopérative U) d'organiser le transport sous température dirigée de produits carnés d'un poids brut annoncé de 6,5 tonnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87860

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

recommandé avec avis de réception du 19 novembre 2001, qu'elle avait reçu un produit très sale au point que 307 t de produits ont dû être utilisées comme élément de couche de forme au prix de 35 F la tonne

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d86c25a97f0381f4db5

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

à la cour : Jugement rendu(e) le 26 Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 12/00336 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL TONDI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e65c25a97f0381f55f3

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Un avenant précisant les fournisseurs acceptés et par lequel la société Interseroh-Cdi s'engageait à payer directement ces fournisseurs et régler à Esop une somme de 20 Euros HT la tonne selon un relevé

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA05194_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

les mois de décembre 2012, décembre 2013, décembre 2014 et décembre 2015, que le coût de détention du véhicule représentait 11,06 % du coût d'exploitation d'un véhicule de transport régional de 40 tonnes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00491_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

B E sont les dirigeants, commande très régulièrement auprès de nombreux fournisseurs étrangers principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs plusieurs milliers de tonnes de métaux et d'alliages

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00496_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

d'alliages d'aluminium et dont Mme E est associée, commande très régulièrement auprès de nombreux fournisseurs étrangers, principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs, plusieurs de milliers de tonnes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03407_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Il est ainsi fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01341_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

autre part, la SAS Vendée Biogaz 2 justifie être titulaire de dix contrats d’échange de matière contre du digestat avec des exploitants agricoles, conclus entre 2019 et 2021, pour un total de 13 392 tonnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f977

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Jérôme D..., Jean L... et Tony O..., salariés de la société CARREFOUR HYPERMARCHÉS, prise en son magasin d'Angers Saint Serge, ont saisi le conseil de prud'hommes d'Angers afin d'obtenir la condamnation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3ebd3db21cbdd8f999

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Tony Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914e0

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Tony Y...Délégué syndical ouvrier INTIMÉE SARL GDSP Villa Mathieu Morne Boissard 97139 LES ABYMES Représentée par Me Betty NAEJUS de la SCP NAEJUS-HILDEBERT, (108), avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69f447afcdc6046d472ee368

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

DBVP-V-B7J-FR27 AFFAIRE : [D] C/ [Z] ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 29 avril 2026 Nous, Emilie de la Roche Saint André, conseillère, chargée de la mise en état, assistée de Tony

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68df5f0d38ac3a658931dd4b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 1er octobre 2025 Nous, Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre à la cour d'appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Tony

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6385826f3a04f52166f8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

, à laquelle l'EARL [U] avait adhéré, a fait engraisser par elle deux lots de 45 bovins livrés en juin puis septembre 2014, et, afin d'assurer leur alimentation, lui a livré un volume avoisinant 46 tonnes

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76ce

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le résultat a été sans appel, votre ensemble routier a été intégralement basculé sur le côté, déversant au sol l'intégralité de la marchandise, soit environ 30 tonnes de minerais.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

pommes de terre MANTIS ULV MAFEX - peseuse DYNAMETRIC - transpalette électrique MITSUBISHI - chariot élévateur à gaz NISSAN (HS) - chariot élévateur MITSUBISHI L2M électrique - transpalette 2,5 tonnes

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd7143ebecc41d5abb1f13

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

de CO2 par la centrale est de 43,20 euros/la tonne, d) le coût moyen de production du CO2 par les chaudières sur les 8 saisons est de 75 €/la tonne, e) le coût du CO2 liquide facturé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629bb8eaaf44d62f53e86b

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

SAUVEGARDE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLE DU CONSULAT GENERAL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE représenté par son Président [Adresse 8] [Adresse 8] TAHITI (POLYNESIE FRANCAISE) LE KUO MIN TANG DIT KOO MEN TONG

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162be8599b588421c5e37ca

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

, puis à 75 tonnes, celui retenu au moment du sinistre, puis à 150 tonnes, capacité maximum du silo ; que dans cette dernière hypothèse des déformations sont possibles, et peuvent entraîner des déformations

Source officielle

Page 31 sur 152

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 817 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ACCENT TONIC'

SIREN 350401725Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS TONIC

SIREN 911876282Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TONIO

SIREN 881018063Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

17/09/2026

Voir →

Créations

NAJIH, Noam, Tonin, NAJIH-L'EXCELLENT

SIREN 109900282Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOTEL TONIGHT FRANCE SAS

SIREN 808479174Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

15/09/2026

Voir →