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761 résultats pour « Vecque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6808778453f7b81e1a5eb077

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

J'ai pris bonne note des situations terribles que vous avez vécues.

Source officielle

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Annonces BODACC69 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHAMP VECQUEMONT

SIREN 450984422Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/08/2026

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Dépôts des comptes

AUTO BILAN SAINT NAZAIRE VECQUERIE

SIREN 798434635Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

20/02/2026

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

31/01/2026

Voir →

Modifications diverses

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/05/2025

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/03/2025

Voir →

CA

1ère Chambre

67ff39b9303a1b38839f7c8f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur la demande d'indemnisation au titre du préjudice moral : M. et Mme [J] justifient du préjudice subi à titre personnel et moral, en conséquence de la perturbation vécue à la suite de la découverte

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65a0f8e0383a880008fd0992

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

abusif Mme [L] fait valoir qu'elle a subi un licenciement abusif car, enceinte de son premier enfant au moment de son licenciement, elle n'a pu vivre les joies d'une grossesse débutante qui n'a été vécue

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68fb977f11af6ba0065f396a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

identique de la directrice dans un management autoritaire, dévalorisant et agressif qui ne laissait aucune place au dialogue et à la concertation dans les relations de travail qu'elles ont personnellement vécues

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167cfbcdc6046d4710ac45

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ainsi, sur la gravité de la situation, le docteur [U], administrateur et membre de la commission d'enquête a souligné dans les conclusions de celle-ci :'l'extrême souffrance vécue par les directrices des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60327d1e519bc2b1295e93b6

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

faveur de l'une ou l'autre des parties'; qu'aucun compte-rendu d'entretien n'a été rédigé par madame [Y] [G]'; qu'aucun salarié ou partenaire de la société [V] n'a souhaité s'exprimer sur la situation vécue

Source officielle
CA

15e chambre

5fd9f7f53d3d283924d6f452

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Elle retient à cet égard le compte rendu de la réunion du CHSCT du 25 octobre 2013 à laquelle l'inspecteur du travail a participé, faisant état de la souffrance vécue par de nombreux salariés au sein de

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda0c7249a0874f2222fa00

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Mais, la situation vécue par [C] [O] en EPHAD et à son domicile de [Localité 10] ne peut être considérée comme similaire.

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CA

Chambre sociale

5fda2a05dba4566f0078d5d2

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Il me semble que j'avais écrit une lettre sur papier libre à Maître [D] pour exposer la situation que nous avions vécue avec mon mari et je pense qu'ensuite Maître [D] nous a fait passer les documents

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CA

4ème B chambre sociale

5fdb0d5b51b5e1a1b7bec9c6

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

De façon générale, les éléments versés aux débats par les parties démontrent que, si certaines décisions de l'intimée ont pu être mal vécues par le salarié, celle-ci a agi dans le cadre normal de son pouvoir

Source officielle
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Pôle 6 - Chambre 8

5fdb2c5562f704025cc7082a

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

restauration et d'hôtel ainsi qu'au billet de retour de M.H... et de son épouse ; Considérant que compte tenu des vicissitudes professionnelles et médicales (deux nouveaux accidents du travail) vécues

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Chambre sociale

5fdc19627880fb3daa6c01cd

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

cet élément lié à des motifs d'ordre personnel, ne caractérise nullement une situation de harcèlement moral, la salariée cherchant par ce moyen, à prendre une revanche sur une rupture sentimentale mal vécue

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Sociale D salle 3

5fd949f814ec8531ac5edf39

Appel

28 février 2020

28 février 2020

de son supérieur direct, sans bénéficier d'aucune aide pour gérer les conflits internes et sans qu'aucune mesure ne soit prise concrètement par la direction générale pour remédier à cette situation, vécue

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6e chambre

6034749f07d80262a364e53d

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

leurs contrats de travail et en l'absence de toute fraude, l'employeur avait pour le moins le devoir d'en négocier la modération, ou le report partiel, au regard des difficultés économiques certaines vécues

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163a60a1d97f2f687d912dc

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

La question est de savoir si l'assuré devait spontanément déclarer les difficultés de montage vécues quelques mois auparavant, lesquelles selon lui n'auraient pas entravé la mise en fonctionnement et ne

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Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c69

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

par les salariés et de l'espoir déçu de maintenir leur emploi après le 1er PSE " ; le libellé même de l'indemnité fait ressortir qu'elle était justifiée par la situation particulière et très difficile vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c71

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

par les salariés et de l'espoir déçu de maintenir leur emploi après le 1er PSE " ; le libellé même de l'indemnité fait ressortir qu'elle était justifiée par la situation particulière et très difficile vécue

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CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933b3

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

- Par courrier du 24 février 2014, le contrôleur du travail a alerté l'ordre des avocats sur la dégradation des conditions de travail dans la structure et sur la souffrance au travail vécue par plusieurs

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Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

établi par le Dr B... le 8 juin 2007, à l'issue d'une unique rencontre avec Mme Annie Y... intervenue le 1er juin 2007, est purement référendaire quant aux situations que la salariée indique avoir vécues

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CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92144

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Les troubles anxio-dépressifs actuels sont mis en lien par Madame X... avec l'évolution de sa situation de travail depuis 1999, vécue comme dégradée de façon importante depuis 2008.

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