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776 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de3a

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

anticipation de la perte du second semestres 2004, comptabilisation en 2004 d'une créance inexistante sur les NMPP suite à une confusion entre les boni et les primes, la non remise des éléments financiers à Warner

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6f0

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Il est justifié d'annulations de commandes de prestations par plusieurs sociétés liées à l'automobile (Renault, FAURECIA, WAGON AUTOMOTIVE,) et de non renouvellement de contrats de prestations ou de service

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe78

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

A cette audience, Madame JEAN, Président de chambre a été entendue en son rapport, Maître WARGNIE, Maître COïC, Maître DELPY, Maître VAL, Maître PARIS et Maître CHABAUD, avocat, ont été entendus en leur

Source officielle
CA

2ème Chambre

6451fb8448616ed0f8cd50aa

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b12a1775905dba3bc7e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

plaidant Me Antoine LECUREUR, avocat au barreaude SAINTES SA AXA N° SIRET : 722 057 460 [Adresse 4] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85e14982305d4c2020f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES SARL MARIBON PNEU [Adresse 3] [Adresse 3] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

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CA

Chambre Sociale

65a0f68d383a880008fd0873

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION : SA LA POSTE [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Et

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d49c71a6a83181c8dd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

17 aout 1977, circulaire du 8 août 1988, tableau n° 30 des maladies professionnelles) et de l'évolution des études scientifiques (rapport [F] de 1906, Dhers de 1930, Truhaut de 1954, Doll de 1956, Wagner

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167d53cdc6046d4710b20c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SA AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur de la Société SURFACES ET STRUCTURES, [Adresse 3] [Localité 5] ayant toutes les deux pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225b60cdc6046d4737e6f5

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

APPELANTE : Madame [K] [X] [Y] [I] [O] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER, avocat

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CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04420_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Cet avis a été émis par trois médecins de l’Office, les docteurs Pierrain, Spadari et Wagner, désignés pour ce faire par une décision du 11 avril 2022 du directeur général de l’OFII, ces décisions étant

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00177_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Toutefois, si le rapport de la société Wanner du 17 octobre 1995, les rapports de l'APAVE du 19 novembre 2001, le courrier de la société Schonberg du 30 novembre 2001, le rapport rédigé le 1er mars 2002

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6791de6193ef93c421386b97

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

sanction disciplinaire préalablement à son licenciement ; - qu'il faisait remonter occasionnellement les difficultés qu'il rencontrait via ses fiches de pointage, notamment les défauts présents sur les wagons

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ea

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Suivant contrat de travail à durée déterminée du 27 mars 1991, Mme Hélène Y... épouse X... a été embauchée par la société Wagons-lits Tourisme, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société CWT

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf595dcdc6046d47f347e5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

054 609 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1ec3bcaf505db6968e3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'exécution de PARIS-RG n° 22/81875 APPELANTS Monsieur [D] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [Z] [G] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de50676b73dd81b97052

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

société Momentum) est une société de restauration ferroviaire qui intervient exclusivement pour le compte de la société Eurostar, son unique client, par la tenue des services de restauration au sein des wagons

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

5fdd329784f15b9b57db4d1a

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Central, Sheung Wan à Hong-Kong qui exerce l'activité de conseils en matière de lobbying en France et à l'étranger, dirigée par Jérôme Y....

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CAA

6ème Chambre

DCA_19PA02468_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

ou la pédopornographie, par le biais de mise en application de règles de filtrage, de fournir, sur demande et sous certaines conditions, les journaux d'évènements concernant les connexions " LAN vers WAN

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CA

1ère Chambre

64ae4b14a1775905dba3bc8a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

SA AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur de la Société FCA N° SIRET : 722 057 460 - [Adresse 5] - [Localité 14] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

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