CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 006 résultats pour « machine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

N : 07/01322 Jugement du 07 Mai 2007 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 06/01402 ARRET DU 20 MAI 2008 APPELANTE : LA SOCIETE NANTAISE DE MACHINES

Source officielle

Page 31 sur 351

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Guy Xc/Monsieur Frédéric Y

6253cce8bd3db21cbdd91a75

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

X... relatifs à la méthodologie en expliquant que les mesures avaient été prises en présence de 12 machines recensées lors de l'expertise et en procédant au calcul du dépassement des émergences réglementaires

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca8c9e93bb697ef2c8dab4

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

avocat au barreau de PARIS, toque : D0019 INTIMÉES La société PENELOPE, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] La société THE CALL MACHINE

Source officielle
CA

6ème Chambre

678b4535fc3c89482d4f202a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

pelle sur chenille de marque Doosan, équipée notamment d'un grappin scie de marque Intermercato ; - condamner la société SRE à rembourser à la SARL [R] le prix d'achat de la machine, soit la somme de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172251

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Lorraine à sa demande de communication d'un rapport de cent onze pages établi à la suite d'une mise en demeure de l'inspection du travail de faire vérifier par un organisme agréé la conformité de la machine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160953

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Elle estime qu'un tel logiciel, qui n'est pas autre chose qu'un ensemble de séquences d’instructions interprétables par une machine, c'est à dire un ensemble d'informations d'un caractère particulier,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379b8c924eadffcc49e6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[S] a donc exercé plusieurs emplois auprès du même employeur [5] à savoir : -conducteur de machine de février 1963 à mars 1985, -magasinier de 1985 à 1993.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032500295080485ba25548a

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

A titre subsidiaire, sur la responsabilité au titre de la pollution de la machine, la société Altéad fait valoir que le transporteur se doit de réaliser une inspection de l'état apparent de la machine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034e624b51b8410d87bb759

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Se plaignant des nuisances sonores provenant de la machinerie de l'ascenseur située au dessus de la lingerie de leur appartement, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6364bbf3e405357f749eac6b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le 03 octobre 2012 elle a pris en location une machine d'examens OCT (tomographie de cohérence optique, technique d'imagerie médicale), de marque Heidelberg Engineering auprès de la SARL Sanotek, assurée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0bf413a8b69b32bf22a

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Les six dernières photographies en particulier montrent les positions des techniciens de maintenance sur une machine.

Source officielle
CA

2ème chambre

686df881bdbdd86396f3902f

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CAVAN, greffier de chambre Faits et procédure : La Sarl Jp Palmero Industrie (ci-après Sarl Jp Palmero) est spécialisée dans la vente, l'installation et la maintenance de machines-outils.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00489_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le site du projet est déjà occupé par un parc éolien préexistant, la Ferme éolienne des buissons, qui compte sept machines implantées selon deux lignes parallèles : une ligne de trois machines et une ligne

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

627a016ddd6bd9057dc56cf8

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Ce même salarié a précisé dans une attestation produite par l'employeur: 'monsieur [X] [M] est descendu de la machine en position haute alors que les consignes étaient d'attendre l'arrêt total de la machine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

627b560c76c5d9057df80285

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

A - S'agissant de la première contestation': Pour s'y opposer, la société Loxam fait valoir que la société Matière n'a émis aucune réserve sur le caractère prétendument inutilisable de la machine au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8685f

Appel

13 février 2003

13 février 2003

juge d'instruction de Limoges ordonnait pour sa part, le 22 juillet 1998, une expertise technique, confiée à Pierre Blanche, avec pour mission de relever s'il y a lieu : * toute défectuosité de la machine

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00879_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Pour l'application de la présente section, la puissance installée d'une installation de production est définie comme la somme des puissances unitaires maximales des machines électrogènes susceptibles de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155706

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Martin-d'Ardèche

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02124_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Aux termes de l'article 68-27 du même arrêté : " Tout casino qui exploite les machines à sous dans un local distinct doit au moins employer dans cette salle un caissier et affecter un membre du comité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa50ac601f0831899154a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Au dernier état de la relation contractuelle, la salariée occupait le poste de conducteur de machines-technicien régleur.

Source officielle