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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cefa

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

(avocat au barreau de SAINT-PIERRE), INTIMES : Monsieur Joseph André X... ... 97480 ST JOSEPH Représentant : Me Anne-Marie C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b294

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Les époux André X... et Jacqueline C... sont décédés, l'épouse le 23 novembre 1987 et le mari le 29 septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93574

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

C/ André Y..., Fabienne Z..., Gilles A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Noël X... demeurant ...

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ARNAUD COURT-PAYEN ET VALÉRIE LUCAS, NOTAIRES ASSOCIÉS - S.A.S. THESAURUS - S.C.P. GILLES COLLET ET [C] [VR] - S.A.R.L. C&B PATRIMOINE - S.A.S. IFB FRANCE - S.A.S. ELYSEES FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1da12c124f4fd8d67230

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AVANSSUR Représentant : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Société ABEILLE IARD ET SANTE Représentant : Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON LA CPAM DU VAR Assignation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4dd

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

. 44600 ST NAZAIRE Représentée par Me Bertrand SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS et BOULANGERIE PIFFETEAU 33 rue de Beaufort 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU Représentée par la SCP SULTAN SOLTNER LUCAS

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596ec024d1adffef76ce

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

GENERALI IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités d'assureur de la SAS GUESNEAU LUCAS BATIMENT.

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cde699e5a2b5d969490d18

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

V] né le 05 Février 1993 à [Localité 3] de nationalité Rwandaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lucas

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00571_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feea

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Y... et Madame X...est né Lucas le 2 février 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f1

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

L'immeuble dont il demandé de prononcer la nullité de la vente a été acquis en indivision entre Monsieur André Z... et les consorts Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef5

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Le pretium doloris, le préjudice moral et le préjudice d'agrément de Monsieur André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a4

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

André Ernest X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6352378f8c924eadffcc4982

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le 21 mars 2013, le tableau, décrit comme étant 'La Vénus au voile" et dont l'auteur serait Lucas Cranach l'Ancien, a été vendu par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e88

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

André X... décédé le 23 septembre 2004 né le 25 Février 1982 à MARSEILLE (13000) ... 75015 PARIS n'ayant pas constitué avoué assigné en mairie, en intervention forcée, Mademoiselle Lucie Valentine

Source officielle
CA

Chambre 3 A

67908cd51b5a79f732705540

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Cette décision a été notifiée à l'Earl Hanser André & Fils par lettre recommandée avec avis de réception du 20 mars 2024. Elle en a interjeté appel le 27 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Canadien de Management anciennement dénommée KFP 29 rue du Faubourg Poissonnière 75009 PARIS représentée par Me Laurent RIQUELME, avocat au barreau de PARIS, toque : B 386 INTIME Monsieur André

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21227_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A, Mme C épouse A et Mme A, épouse I sont propriétaires d'une maison située au à Saint-André-de-Roquelongue (Aude).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162c1c534defd4c4b3b4590

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, avocat postulant assistée de Me Anne FITOUSSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E958, avocat plaidant INTIMÉE La SARL HOTEL DE LUNA

Source officielle
CA

2ème chambre

67932e4c20da87ff5e011357

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

NEW ANDRE C/ S.A.S.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

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Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

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Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

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Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

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