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756 résultats pour « Barabuc-Bénabent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA04758_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Il a produit, en premier lieu, une facture d'achat de mobilier d'enfant, en date du 25 novembre 2019, mentionnant l'adresse du 118, rue Henri Barbusse à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), qui est son adresse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

659f96663328fa00087a2554

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

compétences de gestion qui lui faisaient défaut pour le poste de responsable administratif pour la clinique dentaire de [Localité 6] et ne produit pas le registre unique du personnel du centre d'examen de Baraban

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035ff35749c6c648a37bb8b

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

[G] [K] (DRH) en vertu d'un pouvoir spécial et Me Catherine BARBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0345 substitué par Me Hélène LAM, avocat au barreau de PARIS, toque : P0345, COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d39e

Appel

6 octobre 2009

6 octobre 2009

des Reflets LA DEFENSE 2 92400 COURBEVOIE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me GUY-VIENNOT, avocat SARL METRIC représentée par ses dirigeants légaux 4 rue de Baraban

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b19a1775905dba3bcb0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Adresse 5] [Localité 13] ayant toutes les trois pour avocat postulant Me Marie-odile FAUCONNEAU de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Alain BARBIER, avocat au barrau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4b25b7ef77d000880b68b

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 15] [Adresse 3] [Localité 15] dispensée de comparaître Compagnie d'assurance [18] [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Me Nicolas BARRABE

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00888_20221026

Admin. Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

certaines étant qualifiées de " vulnérable " tels l'aigle royal ou la chouette chevêchette, voire " en danger " ou " en danger grave " à l'instar du lynx d'Europe, de la caille des bois ou du gypaète barbu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9088e

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

exposé : - qu'au début de l'année 1996, la société civile d'attribution NOUMEA DEVELOPPEMENT avait entrepris la réalisation d'un ensemble immobilier dénommé NOUMEA CENTRE à l'emplacement de la Maison BARRAU

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02589_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

par ailleurs fondée à demander le retrait des ouvrages d’énergie électrique installés sur sa parcelle ; - c’est à tort que le tribunal administratif de Lyon a considéré que l’ensemble du hameau du Barbu

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e706df8faf13e2e973ef6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Monsieur [T] [D] né le 06 mars 1974 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Me Caroline SCOLAN de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Nicolas BARRABE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9167e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2014 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Sophie BARBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91933

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Sophie BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3fbd3db21cbdd8f9ba

Appel

17 juillet 2012

17 juillet 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, président Madame Sophie BARBAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Localité 3] Immatriculée au rcs de Toulouse sous le numéro 352 646 822 Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque B 1055 Assistée de Me Gwendal BARBAUT

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6031f7d721fb7a3059f26c5c

Appel

28 mai 2018

28 mai 2018

BARBANCE-DURAND ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par D.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdd2044ea9fd28926eb0363

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

BARBANCE- DURAND ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par F.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd94b1ecc6841330de470e3

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

BARBANCE- DURAND ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par F.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603697e5a597563a649e231a

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F 11/03679 APPELANTE SA SOLVING EFESO INTERNATIONAL N° SIRET : 328 153 481 00044 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Catherine BARBAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

633e703ff8faf13e2e973e01

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[X] et de Mme [S] et qu'un campement de sept baraquements avait été édifié sur la parcelle AK n°[Cadastre 3].

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43badcdc6046d472dcf70

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de [Localité 3] sous le numéro 542 110 291, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social Représentée par Me Patricia LIME-JACQUES de la SELARL LIME & BARRAUD

Source officielle

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