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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b16
3 novembre 2000
3 novembre 2000
CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c807
9 janvier 2007
9 janvier 2007
LEA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 23 square Edouard VII 75009 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396c
2 février 2017
2 février 2017
actuellement hospitalisé au CHAI ST EGREVE né le 31 Octobre 1991 à MARSEILLE (13000) de nationalité Française ... 38260 LA COTE ST ANDRE non comparant représenté par Me Carole GIACOMINI, avocate
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e2ed0253d969201cde
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Concernant la fixation du bec de cane (point n° 3.5), le défaut d'étanchéité du châssis du rez-de-chaussée (3D) et l'infiltration de la verrière ('autre') Il résulte du rapport d'expertise judiciaire
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a188449d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SPORTIVE ASPTT [Localité 4] OMNISPORTS C/ SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES CITE SAINT JOSEPH 2 Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PORTEU DE LA MORANDIERE Me Pierre CHAMI
Source officielle8ème chambre
64549f63eedb07d0f81861b8
3 mai 2023
3 mai 2023
la porte d'entrée côté [Adresse 1] faisant à obstacle à ce qu'elle ferme correctement, une non conformité de la fenêtre du bureau situé à l'entrée à droite au regard de la présence de jour sous le châssis
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e6ed0253d969201cea
4 septembre 2023
4 septembre 2023
[Adresse 1] à [Localité 4] une fenêtre coulissante avec quatre vantaux mobiles, une porte-fenêtre coulissante avec trois vantaux mobiles, une porte-fenêtre française avec deux vantaux à serrure, un chassis
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65a23e117ca18b0008e582e1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
SCI Eols a demandé au tribunal, de condamner Mme [D] sous astreinte à : - faire procéder au dessouchage de ses végétaux situés en limite de propriété, - faire remplacer la fenêtre existante par un châssis
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033f165b4311fa20cdbb48f
1 mars 2017
1 mars 2017
[J] à lui restituer le véhicule Mercedes S500 couleur argent iridium n° de châssis WDD2210711A046505 immatriculé lors de son acquisition le 24 décembre 2010 sous le n° [Immatriculation 1] ainsi que ses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03830_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Des observations ont été présentées par Me Varron Charrier pour M. A... le 29 novembre 2022 en réponse à cette information. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5783c369c7f74996e13
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[F] portant sur un véhicule de finition « style » de 5 CV, immatriculé [Immatriculation 5], numéro de châssis WVWZZZ6RZCY114238 modèle 2011 avec un kilométrage de 64 000 garanti, pour un prix de 5 999
Source officielleChambre 1-8
6364ba1ee405357f749ea490
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle soutient : -que la fuite du bac à douche trouve son origine dans un problème structurel du châssis de la douche, comme retenu par l'expert judiciaire, est imputable au bailleur et ne résulte pas
Source officielleChambre 4-5
6348feec63d497adffda3dcf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DU BREUIL C/ [O] [C] Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre CHAMI, avocat au barreau de NICE
Source officielle1ère Chambre civile
69f44567cdc6046d472ebb81
30 avril 2026
30 avril 2026
Il s'agit de châssis à isolation thermique et acoustique renforcée, comportant ou non un store vénitien entre les deux volumes verriers du châssis, un simple vitrage à l'extérieur et un double vitrage
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b0519cdc6046d47119c6e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
type Velux » et un relevé de dépenses de 1972-1973 au nom de Mme [X] [T] concernant notamment ces châssis velux et des plans de Mr [B].
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae048616ed0f8cd4f24
2 mai 2023
2 mai 2023
termes de son premier rapport, en date du 19 décembre 2016, l'expert a constaté que l'abri présentait plusieurs désordres, et notamment : - plusieurs des 'pattes' censées assurer le blocage des châssis
Source officielleChambre commerciale
64364d4929c3df04f589a514
11 avril 2023
11 avril 2023
[V], du cabinet KPI, la cause du sinistre a résidé dans des résidus d'incandescence situés dans une batterie de mortiers fixée sur un châssis en bois qui supportaient les tubes lanceurs constitués de cartons
Source officielleChambre 1-9
68676bdafdaf41a8356be677
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la saisie-vente du 3 juillet 2024, et l'a débouté de ses demandes de dommages et intérêts et d'article 700 du code de procédure civile, Statuant à nouveau, - Constater l'absence des numéros de châssis
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60332f6ceef9fea085a97b44
12 septembre 2017
12 septembre 2017
[A] reste redevable envers la société One Stop Parts d'une somme minimum de 9000 euros pour l'acquisition d'un kit d'une valeur de 15000 euros et d'un châssis d'une valeur de 1700 euros, pour lesquels
Source officielle4e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3447
25 janvier 2018
25 janvier 2018
remettre en place le dallage pierre de la terrasse et supprimer en façade haute les sorties de gaines de ventilation et de soufflage de la salle principale . au niveau étage: remettre en place le châssis
Source officiellePage 32 sur 154