COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

fracture du 2ème métatarsien gauche, un épanchement pleural ; Qu'il a été hospitalisé pendant 88 jours en 3 périodes, outre 21 semaines au centre de rééducation ; Que les séquelles consistent en des gonalgies

L'affaire a été débattue le 10 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

et de la raideur du genou gauche, - troubles trophiques avec légère amyotrophie de la cuisse gauche et un oedème du dos du pied gauche et de la cheville gauche à la station debout prolongée, - gonalgie

[K] [C] un taux d'incapacité permanente partielle de 0% en l'absence de séquelles indemnisables en raison de ' gonalgies bilatérales et algies hanche gauche sans répercussion fonctionnelle'.

* * * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Sur prescription médicale en raison de gonalgies à la jambe gauche, Mme [O] [Y], épouse [K], a consulté M.

Toutefois, les examens complémentaires qui ont été réalisés à l'occasion des gonalgies ont mis en évidence des lésions dont l'origine est de façon certaine, dégénérative et non pas traumatique, ce qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 22 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 07 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 24 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Le préjudice au titre des souffrances endurées : Attendu que l'expert a évalué ce poste de préjudice à 4,5/7 dont 1/7 au titre des souffrances physiques (gonalgie à la marche) et 3,5/7 au titre des

L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND