[T] et [F] [Q] (les consorts [Q]) sont nus-propriétaires à [Adresse 3], d'une propriété comprenant un bâtiment à usage d'habitation, une grange de deux travées au nord de la maison et un autre corps de

et son épouse Mme [Y] [Z] ont signé un devis n°19/7/0969016 en date du 23 janvier 2019 établi par la société QUALI [E] portant sur le remplacement de onze menuiseries extérieures de leur maison d'habitation

[O] à l'élagage des végétaux suivants présents sur sa propriété -les branches d'un cèdre surplombant la toiture de l'habitation de M.

[C] [T] sont propriétaires d'une maison d'habitation située [Adresse 2] à [Localité 1], parcelle'cadastrée section CX, numéro [Cadastre 2], suivant acte notarié du 14'décembre 2021.

Rochefort sur la mise à prix de 420.000 euros avec faculté immédiate de baisse à défaut d'enchères du quart de l'immeuble ci-après désigné : * Sur la commune de [Localité 2] [Adresse 1] , une maison d'habitation

la vente par adjudication du bien sis [Adresse 1] à [Localité 8], lieudit « [Adresse 1] », cadastré n°[Cadastre 1], section BP, pour 06 ares et 84 ca, ledit bien constituant le Lot 144 du groupe d'habitation

[C] [S] et Mme [V] [A] ont acquis une maison à usage d'habitation située sur la parcelle n°[Cadastre 1].

la décision en date du 06 MAI 2025 rendue par le PRESIDENT DU TJ DE BAYONNE (REFERE) RG numéro : 25/00144 FAITS ET PROCÉDURE Les époux [D] [I] et [B] [T] sont propriétaires d'une maison d'habitation

affaires familiales du tribunal de grande instance de Pontoise a prononcé le divorce des époux et a notamment ordonné la liquidation du régime matrimonial et attribué à Mme [G] un droit d'usage et d'habitation

[M] [O] [W] un appartement à usage d'habitation sis [Adresse 3] à [Localité 1] (31), pour un loyer mensuel de 500 euros charges incluses Les loyers n'ayant pas été régulièrement réglés, M. et Mme [F

M. et Mme [Z], qui se sont vus signifier la déclaration d'appel avec les conclusions d'appelant le 2 décembre 2025 par remise à tiers présent à domicile (leur fille, qui habite à leur adresse au [Adresse

[S] [B] sont propriétaires d'un appartement au sein d'un immeuble à usage d'habitation, située au [Adresse 1] à [Localité 1] (31). Ils ont commandé à M.

[Z] [Q] portant sur un local d'habitation situé à [Adresse 3], [Adresse 4] pour un loyer de 400 euros outre 20 euros de provision sur charges.

[Q] [I] a fait donation à sa fille, Mme [U] [I] épouse [M], de la nue-propriété d'une maison à usage d'habitation à rénover, d'un hangar ouvert en métal attenant et d'un hangar à noix à rénover attenant

[R] [G] et de toutes personnes de son chef des locaux d'habitation qu'ils occupent au sein du domaine d'Orvès, et ce à l'expiration du délai d'un mois à compter de la signification de l'arrêt à intervenir

[T] [I] a donné à bail d'habitation à M.

[Y] par l'intermédiaire de son mandataire, la société par actions simplifiées (SAS) Cabinet Ceprogim Colin, a donné à bail à monsieur [U] [O] et madame [V] [O] épouse [O], un appartement à usage d'habitation

avec "le Bitcoin / Bite-dans-le-cul" Exprime pouvoir détourner les violeurs de leur victimes en utilisant leur "corps éthérique" et leur « charge karmique » pour qu'ils violent les violeurs de son habitation

judiciaire de Nîmes aux fins de recouvrement d'une créance de 37 190, 90 euros au titre de l'impôt sur le revenu pour la période de 2017 à 2023 et d'une créance de 4 757, 16 euros au titre des taxes d'habitation

[B] [T] [N] [J] un bail d'habitation portant sur un bien situé [Adresse 4], [Adresse 5], villa n° [Etablissement 1], à [Localité 4] ainsi qu'un emplacement de parking n° 174, moyennant une échéance mensuelle