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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
5fca7a99567a0a68e2e0d04f
1 octobre 2020
Elle souligne que c'est la société Trio Ingénierie qui est intervenue lors des différentes phases du projet architectural et si faute il y a eu, ça ne peut être que la sienne.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01490_20230605
5 juin 2023
Un mémoire présenté pour le cabinet Conseil Plus Ingénierie a été enregistré le 20 mars 2023, postérieurement à la clôture d'instruction et non communiqué.
1re Chambre B
615e0db4c25a97f0381f4ef2
6 février 2014
[R] [W], représentant la société 2AD Ingénierie, [Adresse 1]. Cette société 2AD Ingénierie a son siège social au [Adresse 1] (Hauts-de-Seine).
5ème chambre
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
C et la société Batiserf Ingénierie doivent le garantir de toute condamnation.
4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a17
18 avril 2024
Dans ses dernières conclusions en date du 27 juillet 2022, la société Novam Ingénierie, anciennement dénommée Serba, demande à la cour de : - recevoir la société Novam Ingénierie anciennement dénommée
2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa440c7dc206c9eb7e2b
16 janvier 2025
Enfin, la société Sags a conclu avec la société Secotrap Ingenierie International un contrat de maîtrise d''uvre technique structures et fluides.
3e Chambre B
615e0dd5c25a97f0381f4fd2
6 novembre 2014
La SARL ARD INGENIERIE a été chargée d'une mission de maîtrise d''uvre d'exécution.
Cour d'Appel
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12 septembre 2006
INGENIERIE 84 S.M.A.B.T.P. - SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2006 APPELANTS : MUTUELLE DES ARCHITECTES
6253c9a6bd3db21cbdd88ebe
23 mars 2007
Sur l'action publique : Christian D...a repris la SARL PEZON INGENIERIE et également une partie d'une chaine de salon de coiffure, dont le nom commercial était « Jean Claude AUBRY ».
Chambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT SUR REQUÊTE EN INTERPRETATION DU 04 AVRIL 2025 N° 2025/83 Rôle N° RG 24/14618 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBXI SAS SOCIETE D'ETUDE ET D'INGENIERIE
DCA_20MA01237_20221114
14 novembre 2022
assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation de ces intérêts, de condamner solidairement la société à responsabilité limitée unipersonnelle BET B et la société à responsabilité limitée Ingénierie
61630b7642de3d260b9932a9
8 mars 2012
IARD C/ Syndicat des copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER BELLEVUE SA SIAREP SA BUREAU VERITAS SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) SARL BET LANGLOIS INGENIERIE
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03289_20230105
5 janvier 2023
A, les sociétés Gretco Ingénierie et CGA, la somme de 156 431,22 euros, d'autre part que M.
1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da901
1 octobre 2024
[P] [N] à la SCCV MAITENA, le syndicat des copropriétaires de la résidence Lau Aiziak, la SELARL Christophe Mandon liquidateur judiciaire de la société Cemon Ingenierie, la SARL Cabinet Michel Arrayet,
6618cf107935f50008be4359
11 avril 2024
JMD INGENIERIE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
5ème Chambre
DCA_23PA02442_20231208
8 décembre 2023
Il soutient que : - la TVA facturée par son fournisseur la société Aramis Ingénierie était déductible, dès lors que l'inscription au compte de l'exploitant d'une dette de l'entreprise à l'égard d'un
3ème chambre A
688311334d9076bf079c234b
24 juillet 2025
EVALUATION TECHNOLOGIQUE INGENIERIE ET APP LICATIONS C/ S.A.
631ad88039cffb4f13674284
8 septembre 2022
Le 7 octobre 2010, la société Brace Ingénierie a été placée en liquidation judiciaire.
642fb544cece1704f57472f8
6 avril 2023
Sont intervenus à cette opération de construction : - un groupement de maîtrise d''uvre constitué des sociétés Hammoutenne Beterem Ingenierie et Beterem Infrastructures ainsi que M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00411_20240319
19 mars 2024
E D, Mme A J, la SAS Ingerop conseil et ingénierie, la SARL Lucigny Talhouet et associés et la SARL Cabinet Arnoux.
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