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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
[D], [X] et [Y] [Z] sont en date du 4 juillet 2022. Les dernières conclusions de la SARL [Z] et MM. [N], [FW] et [U] [Z] sont en date du 4 juillet 2022.
Source officielle1re Chambre A
6160920ddb7ff645d85664ad
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Novembre 2013.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01181_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale
661e14d50f653b0008df2abf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
référé du Conseil de Prud'hommes de POINTE-À-PITRE, en date du 25 Mars 2019, enregistrée sous le n° 18/00123 Nous, Mme Rozenn LE GOFF, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Mme Lucile POMMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438c
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Signé par Mme Rozenn Le-Goff conseiller, présidente, et par Mme Lucile Pommier, greffier principal, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877551eeae4f1309d294
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il indique que la grille horaire des pompiers s'inscrit dans le cadre de cet accord.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877551eeae4f1309d296
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il indique que la grille horaire des pompiers s'inscrit dans le cadre de cet accord.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877551eeae4f1309d29a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il indique que la grille horaire des pompiers s'inscrit dans le cadre de cet accord.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877551eeae4f1309d2a0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il indique que la grille horaire des pompiers s'inscrit dans le cadre de cet accord.
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56f81a7b805de12b468
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par ailleurs, l'expert amiable mentionne des difficultés relativement au dimensionnement de la pompe à chaleur.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea2
27 avril 2023
27 avril 2023
Monsieur [J], expert automobile au sein du cabinet Avisse a examiné le véhicule le 19 juillet 2017.
Source officielle1ère Chambre
6868b28bf73c18b33b338c63
4 juillet 2025
4 juillet 2025
POMES DARRE TP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 20] [Localité 6] S.A.M.C.V.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02792_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
PRIORITAIRE Le rapport relatant la décision de démolition, obligatoirement produit par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) encadré par le Directeur des Opérations de Secours (DOS) qui
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94388
17 décembre 2018
17 décembre 2018
GREFFIER Lors des débats : Mme Lucile Pommier, greffier principal.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69f2e95ecdc6046d470cfbb9
29 avril 2026
29 avril 2026
Par courrier du 16 juillet 2021, le salarié a contesté cette sanction disciplinaire. A compter du 19 juillet 2021, M. [C] a été placé en arrêt de travail pour maladie.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da10
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2020, Mme [N] [P] a commandé à la Sarl Lme la fourniture d'une pompe à chaleur et d'un ballon thermodynamique pour un coût de 12 315 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89816
17 octobre 2007
17 octobre 2007
* * * DECISION : La Commune de POIX DE PICARDIE est propriétaire d'un fonds de commerce de Café, Hôtel, Restaurant, exploité à POIX DE PICARDIE sous l'enseigne « AU CARDINAL ».
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94102
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Les dernières écritures des parties, prises en compte par la cour au titre de l'article 954 du code de procédure civile, ont été déposées : - le 6 juillet 2017 par la SCP ODILE Z... ès qualités, - le 1er
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5fa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
l'installation de pompe à chaleur.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01247_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
des sapeurs-pompiers professionnels est définie conformément à l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé auquel renvoie le décret du 12 juillet 2001 susvisé () ".
Source officiellePage 32 sur 349