Au cours du premier trimestre 1991 sept dents ont été extraites au maxillaire supérieur. La dernière dent présente au maxillaire supérieur (dent de sagesse 28) sera extraite le 6 février 1996.

Monsieur [S] précise qu'au moment de la signification il n'habitait plus à cette adresse mais à Saint Martin aux Antilles.

Denis X... C/ Mme Emilie Y...

] de nationalité Malgache [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant (avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 10000690) Plaidant par Me Nathalie MARTINS

BOBIGNY - RG n° 2009F00683 APPELANTE SARL GPG COMPANY ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe SALA MARTIN

Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 08 Juillet 2004, enregistrée sous le n 01/01452 APPELANTE : LA SCI MARIE dont le siège social est 5 Village de Saint-Martin

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 juin 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant madame Martine

Localité 3] SARL MOBIDECOR, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentées et assistées par Me Martin

Procédure contentieuse antérieure : La Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF) a demandé au tribunal administratif de La Réunion de condamner solidairement le centre hospitalier Gabriel Martin

Denis X...

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 14 JANVIER 2015 Chambre de la famille Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS en date du 24 AVRIL 2013 suivant

KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Présidents : H. MAS D. SCHIEX Assesseurs : J. BIOY R. METTAS M. ZAVARO B... lors des débats: E.

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Par un jugement n° 2100202 du 9 juin 2022, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 août 2022, MM.

I... et l’association « Bien vivre à Saint-Martin-en-Bière », ont demandé au tribunal administratif de Melun d’annuler l’arrêté du 11 octobre 2021 ar lequel la maire de Saint-Martin-en-Bière a délivré

FOND DU 20 JANVIER 2016 F.T N° 2016/18 Rôle N° 15/07311 [R] [E] C/ [M] [H] [C] [X] Grosse délivrée le : à : Me Julien FLANDIN Me Martine

Novembre 2014 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : 00 N° Section : 00 N° RG : 2013008988 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, Me Martine

Michel X... la somme de 3. 753 € 71 c. en deniers ou quittances valables pour la perte de gains, - condamné solidairement Mme Monique Y... et la MAPA à payer à M.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Martine

Par ailleurs, si elle comporte des constructions de part et d'autre de la voie, cette rue marque également une rupture nette entre une urbanisation très dense au sud et une urbanisation plus diffuse et