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1 694 résultats pour « Michel FILIPPI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162cf768b4dc27576e7b7d9

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

rendu le 16 Décembre 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° F09/04053 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Société KIM JOHANSEN TRANSPORTS [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Michael

Source officielle

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Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Radiations

DE FILIPPIS, Michel

SIREN 917735300Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/12/2024

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Modifications diverses

SCP Michel FILIPPI et Sébastien FILIPPI, Commissaires de justice associés

SIREN 345109938Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

24/11/2024

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Créations

DE FILIPPIS, Michel

SIREN 917735300Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/08/2022

Voir →

Modifications diverses

SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI

SIREN 345109938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

05/04/2020

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Modifications diverses

SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI

SIREN 345109938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

05/04/2020

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61609202db7ff645d856645f

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

de la société mère ; que, pour autant, ses filiales qui sont des personnes morales, lorsqu'elles réalisent des opérations de revente sur des marchandises acquises auprès d'elle, ont nécessairement les

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d426d3290e00e0e7a26

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca5e3c98640d43279848c5

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Monsieur [P] [L] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 19] (Maroc) [Adresse 16] FCI MIami - Federal Correctionnal Institution [Adresse 16] [Localité 9] ETATS-UNIS représenté par Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa3

Appel

4 décembre 2012

4 décembre 2012

Michel X...ont saisi le conseil de prud'hommes de demandes de rappels de salaire pour heures supplémentaires et de dommages et intérêts pour travail dissimulé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fcaa9a5693326a0a1888d43

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

1] [Localité 6] (Maroc) Toutes deux représentées par Me Cédric GUYADER, avocat au barreau de PARIS, toque: E1227 INTIMEE Mme [L] [F] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michèle

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cce5

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 JUIN 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Mme Michelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afe66129746fdd69d0b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603331c0542319a2bbea00a9

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

P0261 SAS IXCORE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] N° SIRET : 439 688 771 Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

14e chambre

6034cc77a5d5dab6c8dcefbe

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

SELAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0241 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique le 15 Juin 2016, Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60350a709a7ba9373cc04d5c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

: SAS [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Romain PIOCHEL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Février 2016 Présidée par Michel

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

603635de057bfd980288419a

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Marie-France THUDEROZ, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2015 Présidée par Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1f1

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

SOCIALE A ARRÊT DU 30 JANVIER 2009 APPELANTE : SAS CINE SERVICE prise en la personne de son représentant légal en exercice 23 rue de Leinster 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e272

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

, avocat au barreau de PARIS, toque : P 196 SA AXA FRANCE IARD 26, rue Drouot 75458 PARIS représentée par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Yann MICHEL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90457

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

ANTILLES FOURNITURES PLOMBERIE Place d'Armes 97232 LE LAMENTIN Représentée par Maître Jean MACCHI substitué par Maître BEROSE (avocats au barreau de Fort de France) Maître Michel Z..., mandataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a5

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

No 11/ 02395 AFFAIRE : Michaël X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

631ade45f575634f1371eef0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La société Shipping Cruise Services est une filiale à 100 % de la société Club Med SAS. Estimant que les deux sociétés ne formaient qu'un seul et même employeur, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603385957d29c338fd4e49fe

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

Adresse 2] représenté par Me Laurent GAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 INTIMEE SASU IBA RADIO-ISOTOPES FRANCE [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 428 818 793 représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616260368672d229b8816360

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

par la SCP RONZEAU & ASSOCIES en la personne de Maître Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 assistée de la SCP INTERBARREAUX PETIT - RONZEAU et Associés en la personne de Maître Michel

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CA

1ere Chambre

627b55a776c5d9057df8009e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

LA SOCIET DES GLAIRONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 14, rue des Glairons 38400 SAINT MARTIN D'HERES représentée et plaidant par Me Michel

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