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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ab
14 mars 2008
Zouair Michel C...(en réalité M.
1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a2
23 juillet 2024
CARDOSO MICHEL [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre
Chambre sociale
6618cf167935f50008be4433
11 avril 2024
payés en application de la qualification de niveau V, - condamné la société Michel Henry Distributions à la somme de 986,28 € au titre de la garantie annuelle des salaires, - condamné la société Michel
Chbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d49044
4 juillet 2024
Simond Développement de ses demandes Condamné la SASU Michel Simond Développement aux dépens.
6253cd59bd3db21cbdd93056
16 mars 2016
Michel X...
6253c95abd3db21cbdd8807a
24 janvier 2006
No 04/02354 AFFAIRE : Michel, Auguste X... C/ Nathalie Y... divorcée X...
6253c9b7bd3db21cbdd891c8
18 janvier 2007
GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué à la cour assistée de Maître Christine Christine SIGAUT-CORNEVAUX, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP CORNEVEAUX-SIGAUT, toque : P142, INTIME Monsieur Michel
6253cb14bd3db21cbdd8cce6
16 décembre 2008
François X... et Mme Michèle Y... d'une maison individuelle confiée à la société Maison Boivel, la société Louvier a assuré la réalisation d'une rampe d'accès avec garde-corps.
6253ca18bd3db21cbdd8a0c2
11 avril 2007
Les dernières conclusions d'appel sont : celles du syndicat des copropriétaires du 28 novembre 2006, celles de Michel A... du 2 août 2006.
6253cd3bbd3db21cbdd92af4
24 novembre 2015
C/ Me Jean-Michel Z...
6253cd4dbd3db21cbdd92df8
27 janvier 2016
E..., sur lesquels Mme X...Michelle avait inscrit une hypothèque.
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c
10 janvier 2012
DESCHODT, avocat au barreau de LYON Intimés la SA JEAN MICHEL dont le siège social est situé ZI de l'Echangeur-73100 GRESY SUR AIX représentée par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée
6253c8ffbd3db21cbdd86f3e
20 janvier 2004
DU 20 Janvier 2004 ------------------------- N.R/S.B CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE ASSURANCES Compagnie d'assurances C/ Michèle X....
6253cd8fbd3db21cbdd93aaa
15 mars 2017
Monsieur Jean-Michel X... conclut dans les termes de son recours.
6253ca06bd3db21cbdd89d8b
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Michelle Y..., non comparante ... 68830 ODEREN
1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
N° 10/08849 AFFAIRE : [E] [F] C/ SCP PHILIPPE VITTU ET JEAN MICHEL POMMIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
Ainsi, il est établi que la société FILATURE MICHEL THIERRY et M.
6253cac1bd3db21cbdd8bf71
20 mai 2008
No 07/04545 AFFAIRE : Michel, Francis, Gérard X..., appelant et intimé C/ Annick, Yolande, Mathilde Y... épouse X..., intimée et appelante Décision déférée à la cour : Jugement rendu
1ère Chambre A
5fde1bad384af0b899a3fb01
5 juillet 2018
G..., sa veuve, et ses trois enfants Michel, Martine, décédée le [...], et Marc.
6253c952bd3db21cbdd87ef2
28 mars 2006
INTERIORS'S C/ Michèle LE X...
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