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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89360
27 septembre 2007
Olivier LAMBLING, Avocat Général M. Charles X... ... Non comparant Représenté par Me Pierre HAIK Avocat au Barreau de Paris Toque E 1305 M.
6253ca4abd3db21cbdd8a936
23 novembre 2007
Olivier FROMENT Président de Chambre Conseiller :M.
Chambre 1-7
6a0ffad6cdc6046d478a680c
21 mai 2026
LES AIRELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Léa GAGOSSIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Chambre civile
62760c87593736057d78a9e8
5 mai 2022
l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [E] [R] [U] [W], né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Michel
Pôle 1 - Chambre 2
69d89156cdc6046d47bbb6df
9 avril 2026
, toque : 38 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2026, en audience publique, devant Michèle
2e chambre civile
6708c02b445a086e2bcedda7
10 octobre 2024
MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6] DE LA REUNION de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me AGIER substituant Me Olivier
Pôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b0871
10 juillet 2025
PROSECURITA, RCS de [Localité 5] n°531291250, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier YACOUB, avocat
1re Chambre A
61624a7ea68110eae5b68ff9
11 février 2014
APPELANTS Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Michel GOUGOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [P] [Q]
1ère chambre civile A
61632b3b81886c8c1bac97ed
17 novembre 2011
SELARL BARLATIER, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SAS COTIS INTERIM [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Olivier
6253caafbd3db21cbdd8bc2b
16 mai 2008
LES ALIZES, Résidence les Oliviers- bât D-47 Chemin de la Peyregoue-06600 ANTIBES représentée par la S. C. P.
Pôle 4 - Chambre 2
5fdbe76c76eb240825d641e8
16 janvier 2019
Ricard [Adresse 5] [Localité 3] N° SIRET : 345 406 623 00065 Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe LAVERNE de
1ère Chambre
60365e7bcdbdf4beb9d887dc
3 novembre 2015
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
6253cd35bd3db21cbdd929c0
5 novembre 2015
Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 16568 APPELANT Monsieur Christophe X... ... 84170 MONTEUX né le 28 Janvier 1998 représenté par Me Frédéric MICHEL
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
Olivier, Mademoiselle BBB... Agnès, Monsieur Z... Michel, Mademoiselle F... Magalie, Monsieur Q... Jean, Monsieur PP...
6253ca63bd3db21cbdd8ae61
20 mars 2008
Mots clés : successions, liquidation- partage, terrains, partage amiable (non), projet de partage, licitation PARTIES EN CAUSE : Monsieur Michel X... demeurant...
6253cb44bd3db21cbdd8d35e
2 mars 2010
Michel X...
6253cd19bd3db21cbdd92412
12 mai 2015
Olivier X... a été engagé le 15 septembre 2005 en qualité d'ouvrier d'exécution par la Société Environnement Paysagiste et Travaux Publics (SEPTP).
6253c9bfbd3db21cbdd89268
31 mai 2007
DES EDITEURS VIDEOGRAPHIQUES INDEPENDANTS représentée par la société EDITIONS MONTPARNASSE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis rue du Havre 75008 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER
Chambre 2-4
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18 octobre 2023
144 Rôle N° RG 20/06102 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF7XH [V] [U] C/ [F] [I] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Olivier
Chambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d3
12 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Michelle SALVAN, président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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