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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89360

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Olivier LAMBLING, Avocat Général M. Charles X... ... Non comparant Représenté par Me Pierre HAIK Avocat au Barreau de Paris Toque E 1305 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a936

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Olivier FROMENT Président de Chambre Conseiller :M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a0ffad6cdc6046d478a680c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LES AIRELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Léa GAGOSSIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c87593736057d78a9e8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [E] [R] [U] [W], né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69d89156cdc6046d47bbb6df

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, toque : 38 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2026, en audience publique, devant Michèle

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02b445a086e2bcedda7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6] DE LA REUNION de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me AGIER substituant Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b0871

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PROSECURITA, RCS de [Localité 5] n°531291250, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier YACOUB, avocat

Source officielle
CA

1re Chambre A

61624a7ea68110eae5b68ff9

Appel

11 février 2014

11 février 2014

APPELANTS Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Michel GOUGOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [P] [Q]

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61632b3b81886c8c1bac97ed

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

SELARL BARLATIER, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SAS COTIS INTERIM [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2b

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

LES ALIZES, Résidence les Oliviers- bât D-47 Chemin de la Peyregoue-06600 ANTIBES représentée par la S. C. P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Ricard [Adresse 5] [Localité 3] N° SIRET : 345 406 623 00065 Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe LAVERNE de

Source officielle
CA

1ère Chambre

60365e7bcdbdf4beb9d887dc

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c0

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 16568 APPELANT Monsieur Christophe X... ... 84170 MONTEUX né le 28 Janvier 1998 représenté par Me Frédéric MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a272

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Olivier, Mademoiselle BBB... Agnès, Monsieur Z... Michel, Mademoiselle F... Magalie, Monsieur Q... Jean, Monsieur PP...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae61

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Mots clés : successions, liquidation- partage, terrains, partage amiable (non), projet de partage, licitation PARTIES EN CAUSE : Monsieur Michel X... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d35e

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92412

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Olivier X... a été engagé le 15 septembre 2005 en qualité d'ouvrier d'exécution par la Société Environnement Paysagiste et Travaux Publics (SEPTP).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89268

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

DES EDITEURS VIDEOGRAPHIQUES INDEPENDANTS représentée par la société EDITIONS MONTPARNASSE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis rue du Havre 75008 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219699e4ea48318f5a8b2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

144 Rôle N° RG 20/06102 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF7XH [V] [U] C/ [F] [I] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df6a30d41e0057d43e0d3

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Michelle SALVAN, président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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