Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
67f603ffebd72824438567c8
8 avril 2025
8 avril 2025
[H] : " Ce produit [Silice 6] à est livré hermétiquement en sacs [de 25 kg] hermétiquement fermés et conditionnés en palette. Lors de la réception, ce produit est stock tel quel.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT BB Formule exécutoire le
6253c94dbd3db21cbdd87e16
1 février 2006
1 février 2006
BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIE Zone Les Palottes 10110 POLISOT COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP HONNET & FLOTTES DE POUZOLS, avocats
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT
6253cb25bd3db21cbdd8cee5
1 février 2006
1 février 2006
BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIE Zone Les Palottes 10110 POLISOT COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP HONNET & FLOTTES DE POUZOLS,
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
GENERALI SCHADEVERZ. MIJ. Société SWISS RE INTERNATIONAL SEc/Compagnie d'assurance XL INSURANCE COMPANY LTD
6285e0d96a1876057df5d292
18 mai 2022
18 mai 2022
Les marchandises ont été prises en charge le 20 novembre 2017 à 10h27 par deux chauffeurs de la société VTH avec les instructions suivantes '10 palettes de Cognac, merci de bien sécuriser les palettes.
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baab
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SCP REFERENS la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT ARRÊT du : 15
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02573_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 août 2023 et 14 mai 2024, la SA Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02574_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 août 2023 et 14 mai 2024, la SA Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b481a7b805de12b59c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[G] [C], passé le délai de 15 jours évoqué ci-dessus, à faire procéder à l'enlèvement de l'ensemble des véhicules, épaves, palettes en bois en décomposition, matériel de chantier à I 'état d'abandon et
Source officielleChambre 1-2
64a7af1e3bcaf505db69629e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
terme à toute nuisance sonore, notamment celles émises par le bruit des camions lorsqu'ils reculent, ' garer et entreposer tout objet mobilier dans la cour commune et notamment bennes de chantier, palettes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30b071dfcd8318200fd0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le chauffeur qui n'est pas habilité à utiliser de chariot à conducteur porté manutentionne à la main et au tire-palette.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6688de7a676b73dd81b97354
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vous avez affirmé qu'il n'y avait aucun problème alors que suite à une nouvelle panne, aucune palette n'avait été produite depuis le matin.
Source officielleTARIFICATION
653ca5f483c9498318209c15
27 octobre 2023
27 octobre 2023
au 03/09, du 12/09 au 03/10, du 13/10 au 15/12 2001 : du 23/03 au 15/04, du 03/05 au 01/07 - poste d'opérateur de scellement, entreprise de travail temporaire [19] de [Localité 6] : transport des palettes
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149b
23 avril 2014
23 avril 2014
Elle verse aux débats un tableau de bord montrant, d'une part, une diminution du nombre de palettes produites durant les jours qui ont suivi le mouvement de grève et l'absence totale de palettes expédiées
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd9149f
23 avril 2014
23 avril 2014
Elle verse aux débats un tableau de bord montrant, d'une part, une diminution du nombre de palettes produites durant les jours qui ont suivi le mouvement de grève et l'absence totale de palettes expédiées
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a8
23 avril 2014
23 avril 2014
Elle verse aux débats un tableau de bord montrant, d'une part, une diminution du nombre de palettes produites durant les jours qui ont suivi le mouvement de grève et l'absence totale de palettes expédiées
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179c
12 juin 2014
12 juin 2014
son l'employeur lui avait ordonné de poser de la laine de verre sur les murs du dépôt de l'entreprise, y compris en hauteur, qu'il était, sur ses instructions, monté sur une échelle posée sur les palettes
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec8cdc6046d4710b185
3 avril 2026
3 avril 2026
Un rapport de visite a été dressé le 20 novembre 2024 mettant en évidence la nécessité « de remettre en état les espaces verts avec évacuation des palettes et cabanes de chantier (...) devis à prévoir
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d522cdc6046d477ade41
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La déclaration d'accident mentionnait ' Le salarié a voulu faire demi-tour avec le tire palette et s'est bloqué le pied droit entre le mur et le tire palette.'
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f70
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ses fonctions de responsable de magasin, elle explique avoir été contrainte de manière répétée, tout au long de la semaine, de transporter les produits livrés (chaussures, bottes, vêtements..) sur palettes
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48bf551627057d32deb8
12 mai 2022
12 mai 2022
conditionnement, il a précisé que pour conditionner des grands cartons de 2 mètres de hauteur, il devait les placer sur un convoyeur automatique, puis appuyer sur une pédale pour que le carton se place sur la palette
Source officiellePage 32 sur 119
PALLOT, Eddy
20/08/2026
Voir →
PALLOT
20/08/2026
Voir →
PALLOTTA, Alex, Donato
21/07/2026
Voir →
PALLOT & Associés
04/06/2026
Voir →
SELARL E F X PALLOT
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan De Saint Rapt & Bertholet, Mission Conduite Par Me De Saint Rapt 70 Rue de la Tramontane 13090 AIX EN PROVENCE.
26/05/2026
Voir →