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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405f
15 juin 2018
15 juin 2018
SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Raphaël TEYSSOT, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, substitué sur l'audience par Me Vianney DE WIT
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e05
1 octobre 2025
1 octobre 2025
m'a été rapporté qu'à plusieurs reprises vous avez refusé de réparer des motos sans motif valable, et sans m'en parler au préalable : - un remplacement d'amortisseur arrière sur une Honda 1800 Gold Wing
Source officielleChambre 4 A
63660b35bb0cef7f742792a0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
KIEFFER SERVICES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 313 79 1 1 39 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6684eaeaa0de54ff609f7e3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
EUROSTYRENE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d3226
9 juillet 2025
9 juillet 2025
commercialiser le millésime 2019 de l'Abeille de Fieuzal rouge, étant relevé, par ailleurs, que cette société justifie avoir pu vendre 220 000 bouteilles de ce vin à un autre distributeur, la société The Wine
Source officielle2e chambre 1re section
6034aaac97e34b96a4a2bd1c
20 octobre 2016
20 octobre 2016
naissance 1] 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me France VALAY - VAN LAMBAART, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 199 assistée de Me Sophie BENOIST DE WITT
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85277
5 avril 2001
5 avril 2001
Il est par ailleurs attesté ("Wine Microbiologie and Biotechnologie" - 1992) que le vin contient naturellement du benzothiazole "en petites quantités" variant de 0,4 7 microgrammes par litre, qu'on a pu
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f8
27 août 2020
27 août 2020
représenté par Me Eric AMIET, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉE : SARL BOULANGERIE PATISSERIE CAILLET - prise en la personne
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a6607abbd03a05db965328
5 juillet 2023
5 juillet 2023
place par Cofisanté, mais que cela est selon elle de nature compenser le départ depuis plusieurs années d'officines n'ayant pas toutes changé de génériqueur, l'ensemble constituant donc un partenariat "win-win
Source officielle2ème Chambre
64bf67638fb8a9d9693e1750
24 juillet 2023
24 juillet 2023
INTIMES dans les procédures 22/256 et 22/341 : Madame [E] [F] épouse [Z] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Myriam Win Bompard, avocate au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb469251205a24530b8603
27 mars 2019
27 mars 2019
Adresse 19] [Adresse 20] N° SIRET : 334 818 796 (CHAMBERY) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège - SARL LAPIERRE NB, anciennement dénommée PLAY WINNERS
Source officielle2ème Chambre
67f8a21b40b8f5486fedd829
10 avril 2025
10 avril 2025
Sireto [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Myriam Win Bompard, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Sarl Fagal [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Olivier Payen
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af1b9547460d26ddb6c6
26 avril 2013
26 avril 2013
TSHIRT), W0810242 (MAROC ROBE) et W0810243 (MAROQUIN ROBE) (pièces 3 et 4) dont le lien avec les dépôts précédents n'est pas démontré, - un bout de tissu portant sur une étiquette ajoutée la mention WIN
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d4e189ce3057d201c77
25 avril 2022
25 avril 2022
Si cette fiche n'est pas signée par l'employeur ni le salarié, elle se présente sous la même forme que les fiches de pointage remplis pour les salariés de la SARL L'Escale (logo « dolce food & wine » ;
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
64fc0aa578df6805e6bb1fe6
6 septembre 2023
6 septembre 2023
en cette qualité audit siège social [Adresse 3] N° SIRET : 712 012 822 représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Philippe WITTNER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd9cb6760ae8b047fbc41d4
22 novembre 2019
22 novembre 2019
SAS SALAISON POLETTE & CIE [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Philippe WITTNER
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9355d
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Septembre deux mille seize APPELANTE : ASSOCIATION MOSELLE ARTS VIVANTS prise en la personne de son représentant légal 1 Rue du Pont Moreau BP 11096 57036 METZ CEDEX 1 Représentée par Me Philippe WITTNER
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00732_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
prévenir leur mortalité ou l'abandon de sites de reproduction historiques ; le site est fréquenté par des Aigles Royaux et des vautours ; des cas de mortalité pour des parcs équipés de dispositifs Safe Wind
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27f
4 avril 2023
4 avril 2023
Cette conversation a été précédée d'une autre conversation, initiée deux heures plus tôt, par '[V] [P]' avec le message ' [E] [U] regarde ton équipe de winner' à laquelle vont prendre part d'autres personnes
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adb
20 mars 2017
20 mars 2017
au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z..., ès qualité de mandataire liquidateur de la société ANTILLES ON LINE ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Myriam WIN
Source officiellePage 32 sur 35