Vide sous plinthe au niveau du dernier étage : L'expert a constaté un affaissement de la sous-couche du parquet flottant posé sur le sol des chambres sur des zones chargées (meubles), ce désordre ne

comportement du terrain et du fait de son manque de précaution ; il s'agit également d'un trouble anormal de voisinage ; - il est apparu progressivement depuis les terrassements incriminés un affaissement

comportement du terrain et du fait de son manque de précaution ; il s'agit également d'un trouble anormal de voisinage ; - il est apparu progressivement depuis les terrassements incriminés un affaissement

Le 19 janvier 2016, à la suite d'une tempête, un glissement de la berge avec affaissement de la digue a provoqué des fissurations à l'angle du mur de l'annexe, constituée d'un rez-de-chaussée surmonté

termes de l'article 93 du code minier applicable au présent litige, dont les dispositions sont désormais reprises aux articles L. 174-1 et L. 174-2 du même code : " Lorsque des risques importants d'affaissement

, apparus dans un très court laps de temps après un épisode de précipitations d’intensité bien supérieure à la moyenne en mai 2016, résultent d’infiltrations d’eau favorisées par les fissures et affaissements

Déplorant le pourrissement de la coque en bois et l'affaissement des marches, les consorts [Y] / [I] ont déclaré le sinistre le 15 juillet 2016 à la société Piscinelle Nature Bleue qui a mis en 'uvre,

un compte rendu de chantier du 21 septembre 2011, mentionnant des prestations à terminer, et un constat d'huissier du 2 août 2016 relevant des défauts de finition, des prestations non réalisées, l'affaissement

conseil concluait à des séquelles consistant en une lombalgie et une limitation de la mobilité du rachis lombaire sur un état antérieur, étant observé qu'un scanner du 24 juillet 2008 avait révélé un affaissement

L'expert judiciaire a constaté au niveau de la toiture des désordres sur toute la charpente de la maison, et notamment un affaissement en lien direct avec la rupture des fermettes, provenant des non-conformités

Le 23 septembre 2020, monsieur [U] [O] a constaté des infiltrations d'eau par la toiture, ainsi qu'un affaissement de l'immeuble.

désordres liés à l'enfouissement par un professionnel des souches d'arbres détruites par la tempête de 2009 soient survenus et que Mme [D] en ait eu connaissance, ayant ainsi un intérêt à leur cacher l'affaissement

[E] a assigné la Sarl Iris devant le tribunal judiciaire d'Evreux, au titre de la clause pénale, du défaut de compteur individuel et de l'affaissement du plancher sur le fondement des vices cachés.

défauts de conception à l'origine des désordres étaient indécelables par un profane et rien ne permettait de démontrer que celle-ci ait subi des infiltrations alors que de telles infiltrations et l'affaissement

, [Localité 1], la Sci Myrtilles Framboises (la Sci) a constaté, au printemps 2017, plusieurs désordres affectant la maison, notamment l'apparition de fissures au niveau de la façade ainsi qu'un affaissement

à la charge de la société FP au titre de la réfection des planchers - 1 870 euros la société MBCI au titre des baies vitrées, - 2 100 euros la Mutuelle des architectes français au titre de de l'affaissement

d'aplomb, -la majorité des poutrelles sont affaissées en sous face du plancher hourdi et accuse des flèches dépassant le seuil de tolérance de 13 mm (variation jusqu'à 45 mm), -du fait de l'affaissement

Ainsi, il apparaît que les désordres, s'agissant d'un affaissement du bassin et d'une fragilisation des murs de soutènement et plage, se sont manifestés à l'occasion de pluies importantes survenues courant

Celui-ci a constaté l'importance des fissures et l'affaissement de la maison qu'elles provoquent, et a imputé ces désordres soit à un défaut de conception des fondations, soit à une sécheresse particulière

étude de l'aléa mouvements de terrain actualisée par l'inspection générale des carrières en 2016, que de nouvelles recommandations sont nécessaires pour tenir compte du risque identifié allant de " l'affaissement