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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6163e0fc925cfde126683791
7 mai 2010
, et transmise ultérieurement à l'autorité de tutelle, ces derniers, retraçant leur pratique, indiquaient revoir les modalités de fixation des programmes opératoires en collaboration avec le chef de bloc
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38e
23 janvier 2008
ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BLOIS ARRÊT du : 23 JANVIER 2008 Minute No 07 / No R.
6253cdb8bd3db21cbdd94459
21 février 2019
Ayant pour avocat Me Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265218853213313 SCI CHATEAU DE CHEMERY Château de Chémery
3ème chambre
DCA_22PA04206_20240112
12 janvier 2024
. / () / Les certifications professionnelles sont constituées de blocs de compétences, ensembles homogènes et cohérents de compétences contribuant à l'exercice autonome d'une activité professionnelle et
Chambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
LES BONNES POIRES venant aux droits de la SCI LEYMOAN inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 480 756 774) SCI inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 751 715 244, agissant poursuites et diligences de son représentant
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
Johan ROUSSEAU-DUMARCET la SCP REFERENS ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - N° RG 22/00394 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GQXJ DÉCISION ENTREPRISE : Jugement duTribunal paritaire des baux ruraux de BLOIS
Ch.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be0254
27 octobre 2022
Elle relève que le salarié jetait des blocs de plastique, a ressenti une douleur dans la poitrine, l'épaule et le côté gauche, a été emmené par les pompiers puis hospitalisé, qu'un syndrome coronarien
Chambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae7
15 juillet 2025
Suivant requête adressée au greffe le 24 août 2022, Mme [H] a saisi le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20231220
20 décembre 2023
Sud et du bloc Nord.
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22 novembre 2007
Joël Société Minier Travaux Publics ARRÊT du : 22 NOVEMBRE 2007 No RG : 07/00537 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Mars 2007 Section : INDUSTRIE ENTRE
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE ARRÊT du : 04 DECEMBRE 2008 No RG : 07/03432 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS
6253ca6abd3db21cbdd8af59
28 février 2008
ont fait assigner Monsieur X... devant le Tribunal de grande instance de Paris et celui-ci, le 5 septembre 2006, a : - débouté Monsieur X... de ses demandes, - condamné celui-ci à supprimer le bloc
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27 septembre 2018
ARRÊT du : 27 SEPTEMBRE 2018 No : 292 - 18 No RG : No RG 17/00998 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 02 Mars 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre
6253cdbfbd3db21cbdd945cf
13 juin 2019
/06/2019 Me Anne CARROGER la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 210 - 19 No RG 18/01023 - No Portalis DBVN-V-B7C-FVLM DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01833_20221121
21 novembre 2022
D..., née en 1961, a été opérée le 14 novembre 2008 au centre hospitalier de Blois pour traiter de multiples varices des membres inférieurs.
Chambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db6
7 juillet 2022
Le 26 septembre 2017, Mme [M] [K] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois d'une action dirigée contre M. [D] [R] et contre ses deux frères aînés M. [V] [R] et M.
64acf3f503c09105db6c058c
10 juillet 2023
[T] [E] devant le tribunal de grande instance de Blois aux fins de voir prononcer la nullité de la vente. Par acte d'huissier en date du 28 septembre 2018, Mme.
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12 novembre 2007
EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE 12/11/2007 ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2007 No : No RG : 06/02685 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Chambre des Urgences
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1 avril 2026
1949 à [Localité 5] et décédée le [Date décès 1] 2022 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Audrey HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat postulant au barreau de BLOIS
6253ca5ebd3db21cbdd8ad73
29 mai 2008
.- 41000 BLOIS représenté par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CADORET- TOUSSAINT- DENIS, société d' avocats inter- barreaux NANTES- ST NAZAIRE MADAME LA PROCUREURE GENERALE
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