directeur d'établissement du 02 novembre 2025, selon la procédure de péril imminent, vu l'impossibilité d'obtenir une demande d'un tiers, sur la base d'un certificat médical du 02 novembre 2025 du Docteur

. **************** La société AUVERGNE SURVEILLANCE qui a débuté son exploitation le 1er avril 1990, a signé le 1er janvier 1993 avec la société DOCKS DE FRANCE un contrat de surveillance d'une

à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des copies des documents suivants : 1) le rapport de comportement adressé par le commandant de la CRS 32 au docteur

médicales le concernant précisant les références du matériel utilisé lors de l'Ostéosynthèse pour fracture prétrochantérienne droite, réalisée le 14 février 2013, à l’hôpital Lariboisière par les docteurs

le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de la copie de l’enregistrement de l’appel au service d'aide médicale urgente (SAMU) 92 par le docteur

directeur du centre hospitalier de Coulommiers à sa demande de communication des pièces de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 6 au 25 janvier 2017 dans le service de médecine interne A du docteur

Le 9 novembre 2021, le docteur [H] examinait de nouveau M. [W].

[Y] est intervenue sur la base d'un certificat médical aux fins d'admission établi par le docteur [M] [C], lequel a constaté les symptômes suivants: décompensation bipolaire en phase maniaque, patient

Il soutient que : - il a travaillé comme ouvrier docker sur le Port de Bordeaux, lequel a été inscrit sur la liste des établissements ouvrant droit, au bénéfice de ses salariés, à l'allocation de cessation

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Dire et juger que le tee-shirt « Emmanuel » référencé 13080166 constitue la contrefaçon du tee-shirt « Longjohn Dock Motors » de la société Speaking Image.