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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02270_20240521
21 mai 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00289_20240618
18 juin 2024
Dupuy La République mande et ordonne au préfet du Jura en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
DCA_23NC00979_20240402
2 avril 2024
Dupuy La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
DCA_24NC02422_20250121
21 janvier 2025
Dupuy La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DCA_24BX01111_20240924
24 septembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Vincent Bureau, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
Pôle 3 - Chambre 5
678750ab892c83ef59be5981
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
678750ab892c83ef59be5987
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
686dfb1a002316e0ca848fd0
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseilère Madame Florence HERMITE, conseillère
67f602631c1a56b8e1651fd5
8 avril 2025
Cour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae3
11 janvier 2006
DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY
6253c991bd3db21cbdd88a99
15 décembre 2006
DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY
6253ca42bd3db21cbdd8a7e7
15 octobre 2007
juridictionnelle Totale numéro 06 / 3644 du 06 / 07 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Catherine DUPUY
DCA_23BX01191_20240220
20 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01238_20250710
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Poirier-Coutansais
DCA_23BX01298_20240326
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01467_20240220
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01697_20251104
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beuve Dupuy, - les conclusions de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01986_20250114
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
DCA_23BX02110_20251007
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de M. Vincent Bureau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX02654_20241008
8 octobre 2024
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