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654 résultats pour « Hamaide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dbe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[U] [A] atteste « que le 26 décembre 2017 vers 17 heures, le voisin de mon père m'a téléphoné pour me prévenir qu'il venait de recueillir mon père chez lui, complètement hagard et transi de froid, il l'avait

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616343f288dc29ccde27f090

Appel

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Madame [R] [G] divorcée [S] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître HAMANI

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CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90286

Appel

12 février 2013

12 février 2013

.. 72320 VIBRAYE présent, assisté de Maître Jouba WALKADI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Société EROC Route de Dollon 72390 SEMUR EN VALLON représentée par Maître Emilien HALARD

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CA

Avis

CADA:20161800

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes du Pays Hamois

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CA

Chambre 1-7

69f1a3bbcdc6046d47eea465

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Josiane MASSAD, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Carole DAUX-HARAND

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CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5ea

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Ils s'agit des baux suivants : Eurl Tendance coiffure : loyer mensuel :500 euros HT pour une surface contractuelle de 44, 63 m2 ; Eurl Hamaca : loyer mensuel : 611, 84 euros HT pour une surface contractuelle

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

6035a3405ca9980727950a07

Appel

23 février 2021

23 février 2021

la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Hamid

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CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

G..., avoués à la Cour assistée de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur Hamid H... agissant en qualité d'héritier de feu M. F...

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CA

Chambre 4 A

6879d85965b5a3ab8ca54e79

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il décrit une scène en 2018 au cours de laquelle Madame [E] la secrétaire lui a demandé de venir en urgence, et qu'il a pris en charge le directeur prostré au sol complètement ivre, hagard, et en sanglots

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb4f7101d02b2d57e1bf25

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle CABRE HAMACHE de l'AARPI LOGELBACH ASSOCIES,

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CA

Chambre sociale 4-4

6a21073bcdc6046d47087e13

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

La découverte des opérations suspectes   C'est au hasard d'une conversation de bureau que la Directrice Générale de la Banque, Madame [W] [N], s'est interrogée sur les opérations pour des montants très

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CA

3ème chambre

68f1cd7f2f77035fb0bf7eb8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Découvert sur le lieu du crime, il était apparu aux gendarmes dans un état second, totalement prostré dans le séjour de la victime, les yeux hagards et ne répondant pas aux questions.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29eda34ad10008581bc9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 16] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de Paris, toque : L0046 Représentée par Me Régis HALLARD

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CA

17ème chambre

616355d6bf1fa7f870d2a003

Appel

24 février 2010

24 février 2010

Christian HALLARD, Président, Madame Régine CAPRA, Conseiller, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Agnès MARIE, EXPOSE DU LITIGE L'ASSOCIATION VERS LA VIE

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