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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
63104bb64709e24f13d55452
31 août 2022
31 août 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd64
19 juin 2008
19 juin 2008
et son neveu à ce jour comme l'admet Monsieur Jean-Patrick X... , frère aîné du requérant, il n'est pas établi que Monsieur Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c7
5 décembre 2007
5 décembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0c
2 mars 2011
2 mars 2011
X... ... 34430 SAINT JEAN DE VEDAS Représentant : la SCP FORNAIRON-VAYSSIE (avocats au barreau de NARBONNE) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f252
8 mars 2012
8 mars 2012
la SCP CABINET LEGENDRE-SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392, INTIMEES SOCIETE CALBERSON AUTUN ayant son siège : 7/ 9 allée de l'Europe-92615 CLICHY LA GARENNE représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc35
17 juin 2008
17 juin 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie- Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6e
13 avril 2017
13 avril 2017
né le 03 Décembre 1968 à PARIS ... 17100 SAINTES représenté par Me Jean GONTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Lee TAKHEDMIT, avocat au barreau de POITIERS EN PRESENCE DE : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a113
27 novembre 2007
27 novembre 2007
. : CF / LE ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 30 Mai 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X
6253cabebd3db21cbdd8bea3
15 avril 2008
15 avril 2008
Elle fait valoir qu'Emmanuel C..., responsable de son service contentieux, tient de son président, Jean-Louis D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fb
26 mai 2015
26 mai 2015
Patrick Paul Gaston Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8695f
11 juin 2003
11 juin 2003
(décédée) 21 rue de la Paix 17200 ROYAN représentée par Me Jean-Loup BOURGES, avoué Madame B..., es qualité d'héritière de Mme DE Y... vve A... décédée Bernezac SAINT SULPICE DE ROYAN 17200 ROYAN représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c07
11 juin 2003
11 juin 2003
représentée par Me Jean-Loup BOURGES, avoué assistée de Me PRIGENT, avocat Madame Suzanne DE VILLELUME épouse DELAGE (décédée) 21 rue de la Paix 17200 ROYAN représentée par Me Jean-Loup BOURGES, avoué
Source officielle1ère chambre civile B
615e0d26c25a97f0381f4bff
10 mars 2015
10 mars 2015
R.G : 13/01085 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 15 janvier 2013 ch n°1 RG : 10/02741 [I] [I] NÉE [N] C/ Société CRCA MUTUEL DU LANGUEDOC
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b2
8 février 2011
8 février 2011
Patrick Irmin X... C/ Mme Sandrine Noëlle Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93629
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Jean-Christophe Paul Né le 20 janvier 1966 à CASTELNAUDARY, fils de D... Jean et de A...
Source officielle1re Chambre A
616290d1e498f0b428bb8361
18 décembre 2012
18 décembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
616294d9db5ccebfe3f3a67a
5 février 2013
5 février 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
6162f6eeb807dfe813d296d0
8 novembre 2011
8 novembre 2011
LACROIX-ANDRIVET, Président, Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 33 sur 113
SAINT SIXTE MULTISERVICES, BEGUE, Jean Patrick
05/06/2024
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CORDONNERIE SAINT JEAN, REQUENA, Christian Jean-Patrick
17/04/2024
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RIVES DE SAINTONGE / ZEN SENSATIONS, MILER, Jean-Patrick
29/03/2023
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SAINT MAC., KOHR, Aurélien, Jean, Patrick
25/08/2022
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OPTIQUE SAINT JACQUES BOËREAU, POITRINEAU, Patrick Jean
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/06/2022 enregistré au spfe de clermont ferrand le 01/07/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00081433 Référence 6304P01 2022 A 03173 Adresse de l'ancien propriétaire: 39 Rue du Général Cremere 92700 Colombes
12/07/2022
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