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874 résultats pour « Martine Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69736d30cdc6046d476a541e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

disposition publique au greffe le 22 Janvier 2026, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c799a9834ffd825fab5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Ayant pour avocat plaidant Me Muriel ANTOINE-LALANCE de la SELARL AL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque C1831, substituée par Me Marion

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

62c5296ba2c42363790797b4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Copie Exécutoire délivrée le : à Me Nelly ARGOUD la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d5e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01309_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Martin. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01218_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par trois mémoires, enregistrés les 7 novembre 2022, 22 mars 2023 et 6 avril 2023, la SARL A holding, représentée par Me Martin, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da287

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le soir il donnait un coup de main pour la manutention sur le quai (chargements, déchargements, mise à quai) L'exploitation était gérée entièrement par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c6d0f5e5278a79738da

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Fabrice DURAND, Président de chambre Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616340237dbf94c22343c9bf

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Madame [N] [V] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 28] (PORTUGAL) [Adresse 10] [Localité 13] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Martine

Source officielle
CA

Chambre Civile

631ade01f575634f1371ed62

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[I] [G], Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA SA PANACEA ASSURANCES prise en la personne de son directeur en exercice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3755e2fbe7c900439c5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Par courrier en date du 17 décembre 2012, Mme [S] [N] a fait l'objet d'un avertissement qu'elle a contesté par lettre remise en main propre le 24 janvier 2013.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162986c201c88caf8c4e173

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60342e20b600c71fe8f7ef18

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

présent représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Christophe BRINGER de la SCP LARGUIER/AIMONETTI/BLANC

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00701_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

l'énergie ; - le code de l'environnement ; - le code de la santé publique ; - le code de l'urbanisme ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code rural et de la pêche maritime

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d016cdc6046d4730d8b0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Remarquons que le sac en tissu blanc qu'il porte à l'epaule est ouvert et plein d'objets differents.Lui demandons de nous présenter le contenu de son sac et celui ci accepte. [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b753

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

en date du 13 mai 2005 sur le palier du rez- de- chaussée mentionnant " INFERNO DISTRIBUTION " et " FIRST LOOK INTERNATIONAL " et au 5e étage " Le ZEE CLUB est heureux de vous offrir une dégustation MARTINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94abb

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Représentées toutes deux par Me Marc GRISOLI de la SELARL GRISOLI, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.R.L. U... MARBLE [...] [...]

Source officielle
CA

2ème chambre

6979b69bcdc6046d47f2b4c6

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère Greffier, lors des débats : C.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627ca6ee4781dc057dee79c4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

total des garanties, compte tenu du plafond applicable, ne pourra s'exécuter que sur présentation d'un relevé par le mandataire judiciaire et justification par celui-ci de fonds disponibles entre ses mains

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fde329a27811b0f194533f9

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Ayant pour avocat plaidant : Me Martin LE PECHON de CLP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: C1758 INTIMÉE Z... A...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARTINE BLANC CONSEILS

SIREN 883232753Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

19/06/2026

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Radiations

BLANC, Angélique, Laëtitia, Martine

SIREN 932641509Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

21/05/2026

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Radiations

HERBERT, Maryse, Martine, Françoise, BLANCHARD

SIREN 900977927Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

12/04/2026

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Radiations

ALAIN, Martine, BLANCHARD

SIREN 892813650Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

02/02/2026

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Radiations

GANET, Martine, BLANCHET

SIREN 341021673Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

16/12/2025

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