Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

une petite fille très vive, allant jusqu'à être agitée, sensible et attentive, ayant une capacité impressionnante d'introspection lui permettant une remise en cause, et qui fait preuve d'une grande maturité

d'investigations accomplies auprès des autorités guinéennes ; que cette pièce était confortée par les documents scolaires versés aux débats ; que l'expertise médicale diligentée n'était pas fiable ; que la maturité

débat sur l'opportunité ou l'absence d'opportunité d'entendre une adolescente de cet âge sur un problème qui la concerne directement (ses contacts avec sa mère) apparaît totalement hors de propos, la maturité

comprendre le sens de la démarche de l'huissier et pour transmettre à son père la copie qui lui était remise ; que Mademoiselle Alice X... a d'ailleurs démontré toutes ses capacités de discernement et de maturité

L'enfant doit donc être tenue à l'écart de parents qui ne paraissent pas avoir encore acquis suffisamment de maturité pour s'occuper d'elle. Le père a relevé appel de ce jugement.

Il a ainsi été remarqué, notamment, pour sa grande capacité de travail, ses qualités humaines, sa maturité, son investissement remarquable, sa combativité et son courage en dépit de sa situation de précarité

Vallecchia, rapporteur public, - les observations de Me Maurin, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1. Le 18 mai 2020, M.

balles était obligatoire toute l'année, - en outre, que l'inspecteur de sécurité SAMPIERI a le 26 octobre 1998 contrôlé une descente effectuée par l'équipage PIERRAS chef de véhicule , conducteur MAURIN

balles était obligatoire toute l'année, - en outre, que l'inspecteur de sécurité SAMPIERI a le 26 octobre 1998 contrôlé une descente effectuée par l'équipage PIERRAS chef de véhicule , conducteur MAURIN

SAFER LANGUEDOC ROUSSILLON- SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social Domaine de Maurin

bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2007 / 5271 du 21 / 12 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Besançon) APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Benoît MAURIN

Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Jouanneau pour le centre hospitalier Ouest Réunion. Considérant ce qui suit : 1. M.

Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Jouanneau pour le centre hospitalier Ouest Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023.

Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2023.