CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 497 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00419_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me David, représentant le GFA des vignobles de la baronne B C.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00463_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Williot, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00753_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00775_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01071_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01247_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01347_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01447_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01448_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00103_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Daheron, représentant

Source officielle
CA

17e chambre

6260f9906d9e13277d6e3a52

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[Y] [C] (défenseur syndical) Me Christophe DEBRAY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

. – 72100 LE MANS Monsieur Christophe T... demeurant... – 67640 FEGERSHEIM Madame Hélène U... épouse T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b18

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistés sur l'audience par Me Sophie DE LA BRIÈRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0637 INTIMÉS Monsieur Mahmoud A..., né le 23 Mai 1947 à NASHAD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b72cdc6046d47664eed

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

barreau d'ANNECY INTIMñE : S.A.S. [10], prise en la personne de tous représentants légaux, domicilié s audit siège en cette qualité, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Madame Véronique Yc/SAS G

5fdc4b34dd68066f374bd45e

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 DECEMBRE 2018 (Rédacteur : Madame Nathalie X..., Présidente) PRUD'HOMMES N° RG 16/01088

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8aca5ae27812390df3f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5-5 Mme Christine Soudry, conseillère Mme Marilyn Ranoux-Julien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6610e5eb74ef9f00086f6600

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

épouse [O] née le 24 Décembre 1966 à [Adresse 6], [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [X] [O] né le 02 Février 1966 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Christophe

Source officielle
CA

6e chambre

5fd93436ee1b6415a4c02eb3

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

prud'hommes - Formation paritaire de Cergy Pontoise Section : Encadrement N° RG : 16/00499 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 15 Mai 2020 à : - Me Géry WAXIN - Me Christophe

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda6c40aa805a7864c1c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Romain GOURDOU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [R] [F] né le 15 Janvier 1973 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d81be704a005d1ed70ad

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Monsieur Julien RICHAUD, Conseiller Greffière, lors des débats : Madame Claudia CHRISTOPHE ARRÊT :

Source officielle

Page 33 sur 75

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.