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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00419_20240326
26 mars 2024
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me David, représentant le GFA des vignobles de la baronne B C.
DCA_22BX00463_20240425
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Williot, représentant
DCA_22BX00753_20240305
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX00775_20240220
20 février 2024
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01071_20240326
DCA_22BX01247_20240702
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01347_20240109
9 janvier 2024
DCA_22BX01447_20240220
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant
DCA_22BX01448_20240220
DCA_24BX00103_20240709
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Daheron, représentant
17e chambre
6260f9906d9e13277d6e3a52
20 avril 2022
[Y] [C] (défenseur syndical) Me Christophe DEBRAY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
. – 72100 LE MANS Monsieur Christophe T... demeurant... – 67640 FEGERSHEIM Madame Hélène U... épouse T...
6253cd91bd3db21cbdd93b18
31 mars 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistés sur l'audience par Me Sophie DE LA BRIÈRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0637 INTIMÉS Monsieur Mahmoud A..., né le 23 Mai 1947 à NASHAD
Pôle 6 - Chambre 8
69733b72cdc6046d47664eed
22 janvier 2026
barreau d'ANNECY INTIMñE : S.A.S. [10], prise en la personne de tous représentants légaux, domicilié s audit siège en cette qualité, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
Madame Véronique Yc/SAS G
5fdc4b34dd68066f374bd45e
5 décembre 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 DECEMBRE 2018 (Rédacteur : Madame Nathalie X..., Présidente) PRUD'HOMMES N° RG 16/01088
Pôle 5 - Chambre 5
67f8a8aca5ae27812390df3f
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5-5 Mme Christine Soudry, conseillère Mme Marilyn Ranoux-Julien
Pôle 4 - Chambre 1
6610e5eb74ef9f00086f6600
5 avril 2024
épouse [O] née le 24 Décembre 1966 à [Adresse 6], [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [X] [O] né le 02 Février 1966 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Christophe
6e chambre
5fd93436ee1b6415a4c02eb3
14 mai 2020
prud'hommes - Formation paritaire de Cergy Pontoise Section : Encadrement N° RG : 16/00499 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 15 Mai 2020 à : - Me Géry WAXIN - Me Christophe
5e chambre civile
6358cda6c40aa805a7864c1c
25 octobre 2022
Romain GOURDOU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [R] [F] né le 15 Janvier 1973 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean Christophe
Pôle 5 - Chambre 4
6440d81be704a005d1ed70ad
19 avril 2023
Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Monsieur Julien RICHAUD, Conseiller Greffière, lors des débats : Madame Claudia CHRISTOPHE ARRÊT :
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