CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a241

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Michelle B... épouse D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

LUCAS FLEURS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis L'île aux fleurs - 1 place Pralin - 77000 MELUN représentée par la SCP MICHEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6704cb732f5f3246ff38156a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Adresse 7] [Localité 8] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430b

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Monsieur Mitchel M... , [...]

Source officielle
CA

Rétention Administrative

697866c3cdc6046d47d68304

Appel

25 janvier 2026

25 janvier 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y

6253ca93bd3db21cbdd8b6b5

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique le 3 Décembre 2007 devant : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel

Source officielle
CA

Rétention Administrative

643e35c283146e04f531ec34

Appel

16 avril 2023

16 avril 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2023 1ère prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8addef9461e184612ebd4

Appel

21 avril 2024

21 avril 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2024 Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la

Source officielle
CA

3ème chambre A

6538b3c07ffc2c8318ee000d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

immatriculée au RCS de SAINT ÉTIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be9099b588421c5e38ce

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

2010026883 APPELANT: Monsieur [R] [K] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6] (68) de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8926e

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Rue Gay Lussac B.P. 79 47400 TONNEINS représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928fe

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d43

Appel

8 avril 2021

8 avril 2021

Me Thierry DOURDIN, membre de la SELARL DOURDIN-ROBINET, avocat au barreau de PARIS, Société LES ASSURANCES DU CRÉDIT MUTUEL VIE [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1a

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL02100_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL02101_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL02102_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL02103_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9126a

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

I. de La Rochelle du 15 janvier 2013 RJ/ XFB demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée à Maître Olivier GUILLOT COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd97eae4203216d4e92fb74

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 15/00137 APPELANTE Madame [F] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] Représentée par Me Michel

Source officielle

Page 33 sur 131

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MICHEL, Olivia

SIREN 900464512Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

09/08/2026

Voir →

Créations

LAIR, Olivia, Michèle, Joëlle, DJAD

SIREN 877514976Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

01/07/2026

Voir →

Créations

MICHEL, Nina, Florence, Olivia

SIREN 105902605Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/06/2026

Voir →

Radiations

FAIVRE, Olivia, Marie, Michèle, LOUISE

SIREN 933987349Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

Voir →

Créations

JOSEPH, Micheline Olivia, micheline joseph

SIREN 794513390Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

29/05/2026

Voir →