Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE01480_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
fiscale a réduit le nombre d'heures de Mme D retenues au titre de la veille technologique dans le cadre du congrès Esomar par comparaison avec celles de Mme B, dès lors que Mme D a participé en tant qu'oratrice
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03857_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 décembre 2023, la SA Axa France Iard, représentée par Me Tetreau (SELARL Verne Bordet Orsi Tetreau), demande à la cour : 1°) d'annuler cette
Source officielleCour d'Appel
Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d55
3 décembre 2014
3 décembre 2014
barreau de PERIGUEUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 octobre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffd
11 février 2015
11 février 2015
BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 décembre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Laurent Xc/Monsieur Pascal Y
6253cd0cbd3db21cbdd9221b
1 avril 2015
1 avril 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur stéphane Xc/FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE
6253cd0cbd3db21cbdd92247
8 avril 2015
8 avril 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 février 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
LEGRAS, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielle1ère Chambre civile
627217ef228a02057de67355
3 mai 2022
3 mai 2022
[U] né le 16 Mai 1959 à [Localité 6] ([Localité 6]) ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4223
11 avril 2024
11 avril 2024
un élément déterminant du litige qui portait essentiellement sur l'existence d'agissements du preneur de nature à compromettre la bonne exploitation du fonds, s'agissant de la présence de chardons, d'orties
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l’audience ublique : – le ra ort de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fb
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Claude Y... sa décision de résilier le contrat de location gérance, le fonds était d'ors et déjà ruiné et inexploitable de sorte qu'il ne pouvait le restituer au bailleur et devait procéder lui-même au
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea0
6 mai 2008
6 mai 2008
débattue le 11 mars 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, désignée en cas d'empêchement de Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c0
16 janvier 2008
16 janvier 2008
barreau de BORDEAUX intervenantes, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 21 novembre 2007 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
S.A. RBS FACTORc/SELARL CHRISTOPHE X
6253ca7ebd3db21cbdd8b2d0
26 mars 2008
26 mars 2008
Philippe LEGRAS, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29f
18 novembre 2009
18 novembre 2009
au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 octobre 2009 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01491_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01266_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de M. Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01276_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01281_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02843_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteur ublic, - et les observations de Me Donath, re résentant la société Les Films
Source officiellePage 33 sur 44