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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
au barreau d'ORLEANS, Compagnie d'assurance SMABTP - SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BÂTIMENT, es qualité d'assureur responsabilité civile du promoteur et constructeur non réalisateur, la société PIERRE
3e chambre civile
696a3664cdc6046d4785acb4
15 janvier 2026
du 30 septembre 2020, les époux [C] ont assigné la SAS France Pierre Patrimoine devant le tribunal judiciaire de Montpellier, pôle de proximité.
Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90412
20 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Pierre Vincent Gabriel X...
6253c975bd3db21cbdd88625
15 juin 2006
C/ Jean-Pierre Y... Marie-Madeleine Z...
Chambre A - Commerciale
661f66002313f20008a525a9
16 avril 2024
Par acte du 20 septembre 2022, les SCPI Epargne Pierre et My share ont assigné en référé la SAS Comeca France en expulsion sous astreinte.
6253ccdabd3db21cbdd917f6
17 juin 2014
Jean-Pierre X..., ces dispositions viennent néanmoins confirmer qu'il ne peut pas solliciter la validation, à titre gratuit, de ses années de formation passées au grand séminaire ;- les pièces produites
6253ccc2bd3db21cbdd912e9
20 mars 2014
Madame Chantal X... et Monsieur Jean-Pierre Y... ont interjeté appel de cette décision.
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
Selon Jean-Pierre Z..., après la naissance d'Emma, sa compagne a changé d'attitude. Elle était dépressive et se déchargeait sur Chloé, la fille cadette de Jean-Pierre Z....
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15 mai 2008
Jean-Pierre X....
6253cb07bd3db21cbdd8cb2e
16 décembre 2008
Jean-Pierre X... et du SOU MÉDICAL-GROUPE MACSF. Vu les conclusions de M. Jean-Pierre X... et du SOU MÉDICAL-GROUPE MACSF en date du 2 juillet 2008.
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16 avril 2021
DEVELOPPEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Marc DESCOUBES de la SELEURL DESCOUBES AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0969 DÉFENDERESSES A LA TIERCE OPPOSITION SCPI PIERRE
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01606_20220914
14 septembre 2022
La commune de Saint-Pierre-d'Albigny relève appel de ce jugement en tant qu'il a partiellement fait droit à la demande de M. A. 2.
6253cac8bd3db21cbdd8c0c0
10 juin 2008
ARRET Nº du 10 juin 2008 COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE JUGE DE L'EXECUTION ARRET DU 10 JUIN 2008 APPELANTE : R.G : 07/00989 La SCI DU MAC ET DU MONT SAINT PIERRE prise
6253c84cbd3db21cbdd84d14
13 novembre 1998
de taille invisible, couverte par le sol sableux et a chuté sur une autre pierre, se brisant une jambe ; que le vétérinaire a dû prendre la décision d'euthanasier son cheval.
6253cb87bd3db21cbdd8db45
5 avril 2011
Le lycée Pierre et Marie Curie qui succombe à l'action, en supportera les entiers dépens.
Pôle 4 - Chambre 1
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3 juillet 2014
Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistées sur l'audience par Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0603 SARL PIERRE
CHAMBRE SOCIALE C
6162dcf8cadecb9ef7c7e011
27 janvier 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 11/02001 ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE prise en son établissement MAISON DE RETRAITE [6] C/ [D] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
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16 octobre 2008
véritablement ; que l'expert en a justement déduit que la participation de Pierre X... à l'exploitation du père n'était pas qu'occasionnelle ; 7 Qu'ainsi, Monsieur Pierre X..., dont la participation
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2 mai 2007
* * * EXPOSE Par acte en date du 7 mai 1999, Henri Z... a donné à bail à Jean-Pierre X... Y... un terrain nu à usage commercial pour la somme de 4000 F ; Jean-Pierre X...
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20 novembre 2007
Le représentant des créanciers qu'était Pierre-Jean C..., ne s'est pas opposé à la cession de cette dernière, et l'offre a été retenue intégralement.
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