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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a206
17 octobre 2007
17 octobre 2007
, contradictoirement et en dernier ressort, l'arrêt dont la teneur suit : ARRET : Statuant: - sur appel formé par Mesdames Héléna et Darinka X... du jugement du Tribunal d'Instance de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a4
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Saisi par Monsieur David X... le 25 juin 2014, le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon a, par jugement contradictoire rendu en premier ressort : condamné la SARL SPICEENNE-TRANSPORTS VION à verser
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02167_20230216
16 février 2023
16 février 2023
d'ordonner une expertise des désordres affectant l'ensemble de logements locatifs Tirand à Bourg-en-Bresse, au contradictoire de son assureur dommage ouvrage L'Auxiliaire, de l'Atelier la société Thierry Roche
Source officielle2ème Chambre
63be63fb13ef607c90ab67af
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La SARL [G] Holding a suspecté des actes de concurrence déloyale et a saisi le président du tribunal de commerce de La Roche surYon, sur requête.
Source officielle4ème Chambre
6801dcab2d41c0a3fc6eca43
17 avril 2025
17 avril 2025
[H] de toutes ses demandes, - confirmer le jugement attaqué rendu par le tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon du 26 janvier 2024 en toutes ses dispositions, - condamner M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
01/02/1981 au 31/07/1981 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher (fond) ; du 01/08/1981 au 31/10/1981 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond) ; du 01/11/1981 au 28/02/1982 : élargisseur galerie
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03274_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle soutient, en outre, que : - l'article Uh6 du règlement du plan local d'urbanisme n'a pas été méconnu ; les limites réelles de l'impasse du Haut-Rocher sont matérialisées par les bornes fichées dans
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fca5973ef4edd2e112f06ac
18 novembre 2020
18 novembre 2020
paritaire de LYON du 05 Septembre 2017 RG : 16/03286 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 18 NOVEMBRE 2020 APPELANT : [V] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Me Renaud ROCHE
Source officielle2ème Chambre
64f816740a9accd9695a4339
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le 13 mars 2019, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la société 2S.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01436_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A... résidait à La Roche-sur-Yon ou à proximité de cette commune à la date de la décision contestée. Dans ces conditions, l’obligation faite à M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
689c1c0d8b0dfb226fe66e94
12 août 2025
12 août 2025
Ensuite, il fallait mettre le charbon et les roches sur le blindé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60325bdd6e9ba09119152310
14 février 2018
14 février 2018
06084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Février 2016 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 14/01702 APPELANTS Syndicat des copropriétaires CENTRE COMMERCIAL DU BOIS DES ROCHES
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93650
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 16 Août 1983 à ST CERE (46400) ... ... 85000 LA ROCHE SUR YON représenté par Me Cédric ROBERT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Guillaume ALLAIN, avocat au barreau
Source officielleAvis
CADA:20150941
2 avril 2015
2 avril 2015
2007 à 2013 ; 3) les statuts du syndicat ; 4) les pièces annexes liées à la convention pour mise à disposition des installations du réseau d'assainissement signée entre le syndicat et la commune de Roche-en-Régnier
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf071359
7 juillet 2022
7 juillet 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 juin 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre sociale
628732c0c1d4e9057d612b96
18 mai 2022
18 mai 2022
, substitué par Me Philippe CHABAUD, avocat constitué, inscrit au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 10 Septembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LA ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033c6ab59e2597922d7fb96
31 mars 2017
31 mars 2017
1] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représenté par Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88043
6 février 2006
6 février 2006
et 20 décembre 2001 et 3 septembre 2002 ainsi qu'au rapport du Centre Expérimental de Recherches et d'Etudes du Bâtiment et des Travaux Publics (CEBTP) en date du 24 mars 1995 sur les qualités de la roche
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0fec85cdc6046d47886acc
16 avril 2026
16 avril 2026
Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00564_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 9 février 2023 et le 15 janvier 2024, la SAS Sud A, représentée par Me Vieux-Rochas, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellePage 33 sur 446