L'entretien les clôtures, barrières et portails communs, L'éclairage commun de la Plate-forme Logistique d'Arenc, L'entretien des installations électriques communes ainsi que les honoraires de bureaux

établi les plans de coffrage et ferraillages des longrines au vu de l'étude Géo Tec transmise par la société CTVL, facturés 460 euros HT, en spécifiant la nécessaire approbation par l'architecte, le bureau

La SARL Dressière a alors sollicité auprès de l'APAVE, bureau de contrôle, un second diagnostic qui a fait ressortir un certain nombre de non conformités.

Il n'existe par contre pas de difficultés concernant le bassin de rétention.

* ** EXPOSE DU LITIGE : Le 12 septembre 2005, la Sci B.S. a conclu avec la Sas B.E.C.I. ( Bureau d'Etudes Commercialisation Industrielle ), un contrat de construction relatif à la réalisation

La société Apave Sud Europe est intervenue en qualité de bureau de contrôle et Monsieur [O] en tant que bureau d'étude structure.

de leur admissibilité par la structure, conformément aux hypothèses de l'étude G5 établie par le CEBTP en janvier 2016, en troisième lieu, le plan des fondations mis à jour afin d'être validé par le bureau

Nous attendons le plan d'implantation de cette cunette et la validation auprès du bureau de contrôle de cette solution : démarches toujours en cours depuis notre dernier courrier' » Encadrement de

l'entreprise. / (…) 1.5.4 Présentation des plans d’exécution / Les plans d’exécution (…) seront corrigés autant de fois que nécessaire à la demande de la maîtrise d’œuvre, du maître de l'ouvrage, du SPS ou du bureau

en en tenant informés le maître d'oeuvre ainsi que le maître d'ouvrage, et qu'elle a obtenu une extension ponctuelle en tant qu'entreprise générale à la condition d'avoir une maîtrise d'oeuvre et un bureau

uvre et du maître d'ouvrage, à la levée de l'ensemble des réserves mentionnées au procès-verbal de réception ainsi que celles mentionnées sur la lettre à 1 mois, avoir levé l'ensemble des réserves du Bureau

absence de remise de documents, La société Cap Investissements - Groupe Lerousseau sollicite la somme de 39 300 euros correspondant à 262 jours de retard pour l'absence de remise des documents au bureau

 : La société FEVRIER GIAUFFRER et au CET BRIAND au titre de la maîtrise d''uvre, Les BET [L] [J], pour les études de béton armé, la Société SOLS ESSAIS, pour l'étude de sol, au CETEN APAVE comme bureau

Il résulte de l'instruction, et notamment des avis du bureau de contrôle technique du 13 novembre 2018 et du maître d'œuvre du 20 novembre 2018, que les réponses apportées par la société Purever Tech aux

La société HABITAT DAUPHINOIS confie la maîtrise d'oeuvre à [M] [P] [D], architecte DPLG et à la société BET LA CORPS, économiste selon contrat de maîtrise d'oeuvre en date du 20 juin 2007.

que la hauteur de seuils était conforme aux plans d'exécution établis par le maître d''uvre ainsi qu'aux DTU et règles de construction et qu'elle n'avait pas fait l'objet de remarque de la part du bureau

Le devis de la société BG RENOVATION, pour un montant arrondi à 3 500 000 F est approuvé à la majorité à ce jour avec vérification du choix de l'architecte, nomination d'un bureau de contrôle, approbation

Or, il résulte des pièces contractuelles que seule Mme [E] [H] est maître d'ouvrage ayant signé les contrats de maîtrise d''uvre.

dommages ouvrage ALPHA INSURANCE a assigné afin d'extension de la mission d'expertise judiciaire la SMABTP, la MAF, le BET DUVILLE, Monsieur [E] [H], la société IMS RN, la compagnie l'AUXILIAIRE, le bureau

de maîtrise d''uvre mais ont maintenu les sociétés demanderesses dans un lien contractuel devenu sans objet ; en conséquence de dire et juger le contrat résilié conformément à l'article 7.4.2.1 du contrat