Par dernières conclusions du 20 décembre 2007, Monsieur Michel A... demande de : - confirmer le jugement, - et, formant appel incident, de condamner la société MAALDRIFT BV à lui payer la somme de 70.000

Elle produit les différentes pièces afférentes aux diligences réalisées et demande la confirmation de la décision de taxe.

à la cour de lui allouer 20 000 euros de dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de travail ; il demande la confirmation du jugement pour le surplus, et réclame 2 500 euros en application

La préfète du Rhône, représentée par son conseil, a demandé la confirmation de l'ordonnance déférée.

Cette disposition ne conférant pas au premier président la compétence pour statuer sur l'appel au fond, il convient de se déclarer incompétent pour statuer sur la demande de confirmation formée par la

Mme la Préfète du Rhône, représentée par son conseil, demande la confirmation de l'ordonnance déférée. M. M.

[C] [J] assisté de son avocat, qui demande la confirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, C'est par des motifs pertinents dont la cour s'approprie les termes sans qu'il ne soit besoin d'en

Cependant et en contradiction avec tous ces développements elle demande la confirmation du jugement déféré sur ce point.

Par conclusions reçues au greffe de la Cour le 15 septembre 2000, la société LOGIC ARCH demande la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il a débouté Maître REVERDY, ès qualités, des demandes formulées

Par un jugement rendu le 3 avril 2012, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Maine et Loire l'a déboutée de l'ensemble de ses demandes et confirmé la décision rendue le 19 mars 2010 par la commission

LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant

Il demande de confirmer la décision entreprise du chef des sommes allouées à titre de rappel de salaire et de congés payés afférents, de l'infirmer pour le surplus et de condamner la société GOM, venant

X... demande de confirmer le jugement en ce qu'il a condamné solidairement M. Marc F... et les consorts Y... à payer à M.

Groupama Centre Manche demande la confirmation de ce montant tandis que M. [X] en demande la majoration à la somme de 8 000 euros.

A...a demandé la confirmation du jugement déféré, Attendu que la Cour n'étant saisie par l'appelante d'aucun moyen tendant à critiquer la décision déférée, et aucun moyen d'ordre public n'étant à soulever

la demande de M.

La Caisse Régionale d'Assurance Maladie Rhône Alpes demande la confirmation du jugement, l'appel n'étant pas soutenu.

LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Catherine DEAN, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 06 Octobre 2011 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat

Lors de l'audience, la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3], intimée, a demandé à la cour de confirmer le jugement. M.

Lors de l'audience, la CARSAT, intimée, a demandé à la cour de confirmer le jugement. M.