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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
66162bd399851e0008f1e49c
9 avril 2024
9 avril 2024
PLENOT de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI, avocat au barreau de NICE Appelants Madame [H] [J] épouse [S] représentée et assistée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleChambre sociale
65547144a52b348318098707
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[W] [Z] (Défenseur syndical ouvrier) AUDIENCE : L'affaire a été appelée devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Delphine GRONDIN, greffière, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90815
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Greffier lors des débats: Corinne LEROUX ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Corinne LEROUX, greffier présent à la lecture de l'arrêt.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01137_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Le GAEC des Collines du Midi relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86258
14 mai 2002
14 mai 2002
BARANGER X... son siège "Les Simoneaux" - 45360 PIERREFITTE LES BOIS - LA COORDINATION RURALE UNION NATIONALE, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur F.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04248_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il ressort de l’ensemble des circonstances de l’espèce que la société Vertes Collines a été effectivement privée d’une garantie. 16.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01380_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
du secteur tennis, Mme A, le poste de coordinatrice du secteur éducation sportive, regroupant le secteur tennis mais également l'ensemble du " secteur ETAPS ".
Source officielle3ème chambre
6867638ba9510a2e90cf24ec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
*** APPELANTS Monsieur [Y] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocat Postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Corinne
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd7282443856730
8 avril 2025
8 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Corinne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61629bc1eaaf44d62f53e9a5
13 mars 2013
13 mars 2013
- signé par Madame Christine ROSTAND, présidente et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61631214615c943a65e04326
26 octobre 2011
26 octobre 2011
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielle20e chambre
644a12ac656d26d0f8b57fc2
25 avril 2023
25 avril 2023
l'ordonnance suivante : ENTRE : LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES représenté par le procureur général près la cour d'appel de VERSAILLES, pris en la personne de madame Corinne
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4854c6ec55cf71010f
17 septembre 2014
17 septembre 2014
- signé par Madame Marie-José THEVENOT, Présidente et par Madame Corine COLLIN, Greffier présent lors du prononcé. ******* Faits et procédure Divers propriétaires du centre commercial [1] à
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3
29 février 2012
29 février 2012
qualité d'héritière de feu Sylvestre Z..., son grand-père née le 10 Décembre 1966 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représentée par Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au barreau de BASTIA Madame Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10563bf9fd47c90a13690
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Corinne
Source officielleChambre civile
64a7b0423bcaf505db6966ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
64a7b0423bcaf505db6966bc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
68676899dd25744ff781d4e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame
Source officielleChambre civile
671b35702edfb0b58c05ec3f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officielleChambre civile
671b35702edfb0b58c05ec41
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officiellePage 34 sur 1182