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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Un salarié de la société Norbert Dentressangle se déplaçait, remplissait la cuve et émettait un bon du volume du carburant fourni.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00611_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Respectivement propriétaire des parcelles cadastrées 741 et 2347 et nus-propriétaires des parcelles cadastrées 1286 et 2348, M. A B (père) et ses enfants M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e48e
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Pascal X...n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88754
5 avril 2006
5 avril 2006
No 04/04214 AFFAIRE : Pascal LE X... C/ Massoud Y...
Source officielle3ème Chambre
6793332132b173f45a7c8d43
23 janvier 2025
23 janvier 2025
a installé une scierie avec débardage, procédé au stockage et à la vente de bois en tout genre sur la parcelle [Cadastre 8], que [E] [D] qui n'a pas donné son accord express à cette activité, a seulement
Source officielle1ere Chambre
64a3b8986523a105dba2b000
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[Z] [O] et Mme [P] [W] épouse [O] sont propriétaires depuis 2004 des parcelles cadastrées AL [Cadastre 3] et [Cadastre 4] situées à l'Ouest de la parcelle AL [Cadastre 7]'; pour se rendre dans leur propriété
Source officielleChambre 4-6
68e1ff1499233eb734b985e9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AJILINK-AVAZERY-BONETTO, prise en la personne de Me [J] [G] en qualité d'administrateur judiciaire de la SAS MILEE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en
Source officielleChambre 4-6
68e1ff1499233eb734b985eb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AJILINK-AVAZERY-BONETTO, prise en la personne de Me [V] [O] en qualité d'administrateur judiciaire de la SAS MILEE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae600406
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[G] indique 'bonne année 2017 dans l'ensemble'.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Pascal Y..., Mme Christelle E... épouse F..., M. David E..., M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02512_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
de l'instruction BOI-TVA-IMM-10-20-10-20140915 et du paragraphe 20 de l'instruction BOI-TVA-IMM-10-10-10-40.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e6
27 mars 2012
27 mars 2012
Que monsieur Pascal Y... et son épouse ayant déjà débuté leur relation au moment de sa conception elle a de bonnes raisons de supposer qu'il est son père biologique d'autant plus qu'il avait lui-même manifesté
Source officielle1ère Chambre
68e5f002940fdbe4ba0777a9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
en bordure de fleuve côtier, le tribunal ayant justement souligné que les parcelles de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b34
9 novembre 2020
9 novembre 2020
BOIS JOLI [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
23 euros TTC au titre des travaux de remise en état préconisés par l'expert judiciaire, - condamné la société BLEU LAVANDE à procéder à la reprise des panneaux de porte qui présentent un retrait du bois
Source officielleChambre civile 1-1
65a7867f8121050008662fc0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Soutenant qu'il ne dispose pas d'un passage suffisant pour accéder à sa propriété, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4bf
22 janvier 2008
22 janvier 2008
CONNEUIL LOCATION / Pascal X...
Source officielle2 e chambre civile
670a1159f178dc2492b0fa0e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
6a0e96d0cdc6046d47653ca3
20 mai 2026
20 mai 2026
cadastrée [Cadastre 1] contiguë aux parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 3], situées [Adresse 3] et [Adresse 1], dont Mme [T] [W], épouse de M.
Source officielleSection A
69e0746acdc6046d47697399
9 avril 2026
9 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE Aux termes d'un acte sous seing privé du 1er avril 2019, Mme [W] [N] a donné à bail d'habitation et professionnel , portant sur une maison non meublée située à [Localité 4] parcelle
Source officiellePage 34 sur 778