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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre C
615e0e12c25a97f0381f51e8
21 janvier 2014
21 janvier 2014
JANVIER 2014 N°2014/ 050 Rôle N° 12/24050 [W] [R] [B] [Y] épouse [F] C/ [J] [F] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER
Source officielleChambre 1-9
6970e7e1cdc6046d471f9075
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/06493 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3P2 Ordonnance n° 2026/M016 S.A.S. [5] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielleChambre 1-9
6970e7e4cdc6046d471f9131
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/06492 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3PY Ordonnance n° 2026/M015 S.A.S. [5] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielle3e Chambre A
6162f3bd24fee0dd3d00606e
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Association DIOCESAINE DE MARSEILLE association loi 1901 et 1905, prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908a
13 mars 2007
13 mars 2007
venant aux droits du Fonds de Garantie contre les Accidents de Circulation et de Chasse en vertu de la loi n 2003-706 du 01. 08. 2003 de sécurité financière en son article 81 dont le siège social est sis
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bb
10 septembre 2008
10 septembre 2008
APPELANTE MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES dite MATMUT, poursuite et diligences de son représentant légal, 66 Rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c286
17 septembre 2008
17 septembre 2008
T., poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis, 66 Rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a396
11 mars 2008
11 mars 2008
.-13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP TROEGELER J. M-GOUGOT M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02181_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par ailleurs, si M.
Source officielle15e Chambre A
616294dadb5ccebfe3f3a680
23 août 2013
23 août 2013
12183 [E] [H] [Y] C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FANCE RHONE ALPES AUVERGNE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielle1re Chambre B
616e5b4723754b8b515f05e9
6 novembre 2014
6 novembre 2014
[U] [R] [N] [R] C/ [P] [B] SCP [Z] SAS 2 AD INGENIERIE SA LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SCP [B] [M] [C] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER
Source officielleChambre 3-4
68df5f1538ac3a658931dddd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EK BEAUSOLEIL C/ SCI UN EURO Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Joseph [Localité 5] Me Philippe-laurent SIDER Décision déférée
Source officielleChambre 1-1
695e3e6775782d5f06119fd9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de [Localité 2] en date du 03 Juillet 2024 enregistré
Source officielleChambre Sociale
62be906c55cf2069b36618db
29 avril 2022
29 avril 2022
Etat de sidération anxieuse » et en plaçant l'intéressée en arrêt de travail jusqu'au 14 juillet 2019, certificat que l'assurée a envoyé le 11 juin 2019 à la caisse, laquelle l'a reçu le 17 juin 2019.
Source officielleChambre 4-8
627f48b3551627057d32de56
13 mai 2022
13 mai 2022
- N° Portalis DBVB-V-B7E-BGU52 SOCIETE [3] C/ URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SERVICE CONTENTIEUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe- laurent SIDER
Source officielleChambre 4-2
66ebc036b777bc8e4ad63513
5 avril 2024
5 avril 2024
C.G.E.S (CONTROLE, GERE L'ENERGIE ET LES SERVICES) C/ [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : 05 Avril 2024 à : Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1 A
670e05e510ea465c0ffcf7cc
9 octobre 2024
9 octobre 2024
notamment les mots-clés ou adresses électroniques suivants, seuls ou combinés les uns aux autres : SED, SED LOGISTIQUE, [U] [I], [P] [V], [L] [C], [O] [W], [X] [A], [K] [G], [R] [M], EJ FRANCE, SID
Source officielleChambre 1-1
6788a5d05e7520ea67f8e4cb
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2025 N° 2025/ 20 Rôle N° RG 20/12454 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGURC [K] [S] C/ [H] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 1-9
6789fa570c7dc206c9eb7f45
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Benjamin NAUDIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielleChambre 1-9
6789fa5a0c7dc206c9eb7f83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LES MANAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me SIDER Me DEGUITRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de
Source officiellePage 34 sur 768