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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre C
5fdbf1ef6a818a12ac5467b1
15 janvier 2019
15 janvier 2019
, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Anthony SINARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Frédéric MADY, avocat au barreau de LA ROCHE
Source officielle8ème chambre
69fc250bcdc6046d47e1f9e8
6 mai 2026
6 mai 2026
Localité 2] (Rhône) Représentant : Me Charles SAVARY de la SARL AKRICH & SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Joan ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162af1b9547460d26ddb6c7
21 novembre 2012
21 novembre 2012
audience publique, après qu'il ait été fait rapport par Monsieur VERT, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile devant la Cour composée de : Monsieur ROCHE
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bbe
6 avril 2023
6 avril 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 juin 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre D
60340c43530076bb767db8da
9 février 2017
9 février 2017
EXPOSE DU LITIGE : Par jugement en date du 9 avril 2013, le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon condamnait la société Villa Carla à payer à la SARL [V] Espaces verts la somme de 17'366,52 € outre
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad7
28 octobre 2008
28 octobre 2008
nationalité française demeurant... 75005 PARIS représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me Olivier Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E 257, SCI 6 PLACE DES TERREAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e0831120e9a89a34a6e4
11 avril 2012
11 avril 2012
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats : Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e4
13 mars 2003
13 mars 2003
ROCHE, Conseiller, siégeant en vertu des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 13 mars 2003 pour prononcer l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e4
13 mars 2003
13 mars 2003
ROCHE, Conseiller, siégeant en vertu des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 13 mars 2003 pour prononcer l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bd
7 juin 2011
7 juin 2011
Par jugement du 29 novembre 2010 le conseil de prud'hommes d'Angers a ordonné le renvoi de l'affaire devant le conseil de prud'hommes de La Roche sur Yon.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324b
12 mai 2016
12 mai 2016
GS/ PS Cautionnement-Recours de la caution contre le débiteur principal ou contre une autre caution Grosse délivrée à Me FAURE ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d6
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Vu le jugement rendu par le conseil des prud'hommes de la ROCHE SUR YON le 07/06/2016 par lequel ladite juridiction a : - rejeté l'exception de sursis à statuer - déclaré qu'il était compétent pour
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f82d
5 juin 2012
5 juin 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N CLM/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 00424 Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LA ROCHE SUR YON, du 14 Novembre
Source officielle2ème Chambre
642e75e68b510604f5bc1f3e
4 avril 2023
4 avril 2023
AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01345 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GRU4 Décision déférée à la Cour : jugement du 01 mars 2022 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielle2ème Chambre
668e2570fcf93851fdd64811
9 juillet 2024
9 juillet 2024
JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01590 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G2WO Décision déférée à la Cour : jugement du 14 avril 2023 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b383
22 avril 2008
22 avril 2008
C'est dans ces conditions que la société a notifié à Monsieur X... sa mutation sur le site du CARREFOUR de la Roche sur Yon, par lettre du 19 août 2006.
Source officielle3e chambre civile
5fd91e88e4eb13bb36208894
4 juin 2020
4 juin 2020
Il a en outre relevé la détérioration des rochers artificiels sans que celle-ci porte atteinte à la solidité de l'ensemble ni ne rende l'ouvrage impropre à sa destination.
Source officielle1ère Chambre
61631f588007cf6451ddcdb6
7 juin 2011
7 juin 2011
[Adresse 23] [Localité 10] représentée par la SCP PIAULT LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me DUPOUY, avocat au barreau de BAYONNE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c068df3795388ea9ae0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 3 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
687732ee7032dd17d194ba97
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2025 - Tribunal des Activités Economiques de PARIS - RG n° 2024047598 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePage 34 sur 446